penal

Les questions liées à la prévention des risques financiers sont plus que jamais au devant de la scène économique. Les meilleurs mémoires du master 2 de droit pénal financier de l'univ

les aspects du droit pénal (l'infraction, le procès, la peine) et de la procédure pénale.Ce sont essentiellement les concours de la justice, de la police et de la gendarmerie qui comport

Le droit pénal des affaires est une matière complexe, en raison notamment de la dispersion de ses sources, des mouvements de dépénalisation et de pénalisation qui s'y succèdent à un r

Editorial ‏ : ‎ BRUYLANT (14 Septiembre 2017)Idioma ‏ : ‎ FrancésISBN-10 ‏ : ‎ 2802733877ISBN-13 ‏ : ‎ 978-2802733874Peso del Artículo ‏ : ‎ 2.07 poundsDimensiones ‏

Les 18 sujets présentés et corrigés dans cet ouvrage couvrent tout le programme universitaire de droit pénal spécial et de droit pénal des affaires. L'étudiant y trouvera des exercice

cet ouvrage Le SIDA et ces incidences en droit pénal algérien et en droit pénal international a l'usage des médecins et des juristes 

cet ouvrage Le SIDA et ces incidences en droit pénal algérien et en droit pénal international a l'usage des médecins et des juristes 

Pour tous vos travaux ď aménagement et réalisation la entreprise Géniecal met a votre disposition une équipe pluridisciplinaire a fin de respecter au mieux vos exigences petit au gronde

avocat 8 ans d'expérience , master en droit foncier . domaine de compétences tout les affaires civile, commerce, foncier, pénal , sociale, statut famille.... je me trouve a kolea et pré

lumière est un contrôle intelligent de la puce, contrôle de la lumière + télécommande + divers commutateurs de contrôle intelligents. Le pénal solaire amélioré est une charge rapi

Le Cabinet AK LEGAL & Associés est le Cabinet de consulting juridique en relation avec  des avocats ALGÉRIENS en ALGÉRIE qui met au service de ses clients Arabophones, francophones et An

salut je vous propose toutes une bibliothèque virtuelle des livres de médecine ,psychanalyse , electronique,physic ,math,cuisine,gastronomie, jardinage permaculture poésie romans  et

Code pénal bil ara/fra anot. BOUSKIA

يتشرف مكتب المحامية المعتمدة لدى المجلس بتقديم جميع الاستشارات القانونية والادارية وكذا ثمثيل المواطن�

Un cabinet d'Avocats situé à tizi ouzou met à votre disposition plusieurs services dans le domaine : -Familial -Social -Foncier -Commercial -Administratif -Pénal -Civil -Conseils juridiq

Livres juridiques et financiers: -Code de commerce -Code du travail -Code pénal -Code du foncier -Code des impôts -Code de procédures fiscales -Code de la banque & code des assuranc

مكتب قانوني مدعوم بخبير في الهندسة المدنية، في الخدمة منذ سنة 1999، معتمد لدى المحكمة العليا ومجلس الدولة�

Bien que le principe de la légalité criminelle s'applique autant à la procédure pénale qu'au droit pénal de fond, on retrouve en procédure aussi bien qu'en droit de fond la jurisprude

Serrant au plus près de l'actualité du droit processuel, cette 55e édition du Code de procédure pénale Dalloz est rigoureusement à jour, notamment : de la loi du 21 décembre 2012 sur

out le droit pénal n'est pas contenu dans la loi, nonobstant le principe de la légalité. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassat

Pour la première fois les 20 et 21 octobre 2011, le Conseil d’Etat et la Cour de cassation ont organisé conjointement un colloque, sur le thème «"Santé et justice : quelles responsabi

Le droit pénal du travail présente la difficulté, qui est aussi une de ses caractéristiques, de faire intervenir simultanément des règles de droit du travail et des règles relevant de

Le présent code reprend l'essentiel des textes internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mai

Quel juge pour les controverses, les accrochages, les contestations, les différends, les infractions... nés de l'activité sportive ? Quel droit pour concilier les exigences de la compéti

Le droit pénal des affaires est une discipline riche et complexe, qui occupe une place importante au sein de la société. Il est devenu désormais incontournable et se trouve placé au coe

Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquê

Edition bilingue français-allemandLe système pénal oscille entre prévention et répression, réinsertion et punition, réparation et exclusion, contrôles et libertés. Cet ouvrage colle

Tous les deux ans, depuis plus de trente ans, l'Université de Fribourg fait le point sur le droit de la circulation routière. Le présent livre reproduit les textes qui ont servi de base a

Irriguant tout le droit processuel, qu'il soit constitutionnel, judiciaire ou administratif, tant au niveau interne que supra national, le contradictoire est un principe fondamental qui s'im

La gravité du phénomène terroriste et la menace qu'il fait peser sur la paix et la sécurité internationales, de par son caractère transnational, obligent la communauté internationale