contentieux

ALGER – Le projet de loi de finances (PLF) pour l’année 2025 consacre l’élargissement de l’assiette fiscale et introduit plusieurs incitations et dispositions de

ALGER – Le projet de loi de finances (PLF) pour l’année 2025 consacre l’élargissement de l’assiette fiscale et introduit plusieurs incitations et dispositions de

ALGER- Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil, et le président de l’Assemblée populaire nationale (APN), M. Brahim Boughali, ont coprésidé, lundi, une réunion

ALGER – La Cour constitutionnelle a annoncé, samedi dans un communiqué, l’organisation d’un concours national de la meilleure plaidoirie sur l’exception d’

BATNA -La 18ème promotion d’agents de contrôle de la saison 2023-2024 est sortie mercredi à l’Ecole des douanes “chahid colonel Mohamed Amouri”, dans la commune d’Oue

TSATitres de séjour en France : les contentieux explosent et coûtent cher à l’État Titres de séjour en France : les contentieux explosent et coûtent cher à l’État

Suite aux recours déposés par Abdelaali Hassani Cherif et Youcef Aouchiche, candidats à l’élection présidentielle du 7 septembre 2024, la Cour constitutionnelle a formé, ce mercredi

ALGER- Un total de 120.000 déclarations douanières ont été traitées, jusqu’à fin juillet, par les services des Douanes algériennes via le nouveau système d’information

ALGER  – Les clubs de Ligue 1 Mobilis peuvent recruter jusqu’à cinq joueurs étrangers, au lieu de trois précédemment, lors de la période d’enregistrement estival,

L’Algérie célèbre ces jours ci le 62e anniversaire de son indépendance. Une souveraineté retrouvée après 132 ans de colonisation sanguinaire, de crimes et de tortures, d’expropri

Le Bureau fédéral de la fédération algérienne de football (FAF), a noté avec «satisfaction l’exécution du plan d’assainissement des contentieux (clubs-joueurs-entraîneurs) init

Le Bureau fédéral de la Fédération algérienne de football (FAF), a noté avec « satisfaction…

Le Bureau fédéral de la fédération algérienne de football (FAF), a noté avec « satisfaction l’exécution du plan d’assainissement des contentieux (clubs-joueurs-entraîneurs) in

La coordination entre les services des douanes et le secteur de la justice est nécessaire pour régler au mieux les contentieux douaniers. C’est le plaidoyer fait lors de la rencontre na

Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a affirmé samedi, lors d’une rencontre nationale intitulée «Douanes-Justice 2024», que les rencontres entre les deux secteurs contribuent à tro

Le ministre des Finances Laaziz Faid a affirmé samedi, lors d’une rencontre nationale intitulée “Douanes-Justice 2024”, que les rencontres entre les deux secteurs contri

ALGER – Le ministre des Finances Laaziz Faid a affirmé samedi, lors d’une rencontre nationale intitulée “Douanes-Justice 2024”, que les rencontres entre les deux

Les « contentieux judiciaires suite aux décisions de démolition émises par les collectivités locales » sont au centre d’une rencontre de formation organisée, à partir de dimanch

MASCARA – Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, Fayçal Bentaleb, a déclaré jeudi soir à Mascara, que “la nomenclature algérienne des mét

Le Raja de Casablanca est devenu l’un des 12 clubs marocains interdits de recrutement l’été prochain, en raison de l’accumulation de ses dossiers contentieux à la FIFA et au TAS. L

Le Raja de Casablanca a rejoint une liste des 12 clubs marocains interdits de recrutement lors du prochain mercato estival, en raison du grand nombre de dossiers contentieux auprès de la F

TEBESSA – Le ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a souligné, mardi à Tébessa, ” l’importance de maîtriser le processus de numérisation afin d’

L’objectif escompté à travers la création de tribunaux de commerce spécialisés «est d’assurer un climat d’affaires sain, serein et stable», et ce, en raison des «spécificité

ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a affirmé, jeudi à Alger, que la sécurité juridique et judiciaire était un “facteur essentiel”

ALGER – Le 1er séminaire sur “Les tribunaux de commerce spécialisés, pratiques et aspirations”, s’est ouvert, jeudi à Alger, sous la supervision du ministre de

C’est une décision qui risque de faire grand bruit. La Confédération africaine de football a nommé un arbitre au lourd contentieux avec l’Algérie à la VAR en prévision de la dem

Le ministre du Commerce et de la Promotion des exportations, Tayeb Zitouni, a affirmé lundi à Alger la nécessité de redoubler d’efforts en matière de formation pour promouvoir le rô

ALGER – Le ministre du Commerce et de la Promotion des exportations, Tayeb Zitouni, a affirmé lundi à Alger la nécessité de redoubler d’efforts en matière de formation po

SETIF – Le directeur des Affaires civiles et du Sceau de l’Etat au ministère de la Justice, Ahmed Ali Salah, a indiqué samedi, à Sétif  que des efforts sont déployés pa

La fédération algérienne de football ne va pas répondre à Djamel Belmadi, malgré sa menace de saisir la FIFA. Visiblement, c’est cette dernière qui devrait […] L’article Belmad