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02-06-2024 à 17:35:22
Un décret exécutif fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de construction de véhicules a été publié au journal officiel n° 33. Ce décret exécutif n°
15-05-2024 à 22:15:30
Un nouveau décret exécutif vient d’être publié, apportant des précisions sur les conditions d’exercice pour la construction de véhicules. Ce texte réglementaire, attendu par l’
16-05-2024 à 14:09:01
Les modalités de concession et les règles régissant les zones franches ont été fixées en vertu d’un nouveau décret exécutif publié au Journal officiel (JO) n° 36. Il s’agit du
03-06-2024 à 12:10:47
03-06-2024 à 12:10:45
Le gouvernement a examiné, lors de la réunion présidée mercredi par le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités de déroul
17-04-2024 à 18:21:52
Par Brahim Aziez Du nouveau dans la fabrication automobile. Du moins en matière de réglementation. Un nouveau décret est venu modifier et compléter le décret exécutif 22-384 du 17 nov
16-05-2024 à 09:10:20
ALGER – Les modalités de concessions et les règles régissant les zones franches ont été fixées en vertu d’un nouveau décret exécutif publié au Journal officiel (JO) n
03-06-2024 à 11:42:49
L’importation des navires de grande pêche d’occasion est désormais autorisée. En effet, le décret exécutif n° 24-134 du 9 avril 2024 fixant les modalités de dédouanement pour la
17-04-2024 à 22:52:46
Le ministre de la Santé, Abdelhak Saihi a fait état, jeudi à Alger, de l’élaboration d’un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités d’exercice de
17-05-2024 à 18:08:46
ALGER – Le Gouvernement a examiné, lors de sa réunion présidée mercredi par le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, un projet de décret exécutif fixant les conditions et les m
17-04-2024 à 19:06:04
ALGER – Un décret exécutif modifiant et complétant le décret exécutif n 22- 384 du 17 novembre 2022 fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de con
15-05-2024 à 21:20:55
Un décret exécutif modifiant et complétant le décret exécutif n 22- 384 du 17 novembre 2022 fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de construction de vé
15-05-2024 à 21:02:00
Le ministre de la Santé, Abdelhak Saihi a fait état, jeudi à Alger, de l’élaboration d’un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités d’exercice de la professi
16-05-2024 à 21:25:13
Ce texte stipule dans son article 7 que le dossier requis pour l’obtention de l’autorisation préalable, comprend, outre la demande d’obtention de l’autorisation, le cahier de charg
16-05-2024 à 09:37:17
Un nouveau décret exécutif signé par le Premier ministre, Nadir Larbaoui, modifiant et complétant les dispositions relatives à l’exercice de l’activité de construction de véhicul
16-05-2024 à 02:58:15
Les modalités de concessions et les règles régissant les zones franches ont été fixées en vertu d’un nouveau décret exécutif publié au Journal officiel (JO) n 36. Il s’agit du
03-06-2024 à 11:53:33
«Un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités d’exercice de la profession de pharmacien d’officine et de pharmacien assistant a été élaboré», a annoncé à l
18-05-2024 à 00:29:30
ALGER – Le ministre de la Santé, Abdelhak Saihi a fait état, jeudi à Alger, de l’élaboration d’un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités d
16-05-2024 à 21:56:01
16-05-2024 à 09:06:29
PAR ZINE HADDADI L’ALGÉRIE se dote de nouvelles armes pour lutter contre la consommation et le trafic de psychotropes. Un décret exécutif fixant les conditions et les modalités de cla
02-04-2024 à 10:31:31
L’arrêté n° 384 du 17 novembre 2022 fixant les conditions et modalités d’exercice de l’activité de fabrication de véhicules a été publié au journal officiel n° 384 du 17 nov
15-05-2024 à 21:03:17
C’est ce qui se confirme à travers le décret exécutif 24-134 du 9 avril 2024, fixant les modalités de dédouanement pour la mise à la consommation, à l’état usagé, des navires
20-04-2024 à 18:54:49
ALGER – L’Algérie abritera, les 26 et 27 mai au Centre international de conférences Abdelatif-Rahal (CIC, Alger), les travaux du 36e Congrès de l’Union interparlement
18-05-2024 à 17:35:40