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عرض النتائج عن: de la nation La nouvelle loi pour la lutte contre le faux et l usage de faux adoptee
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03-06-2024 à 09:47:23
TSALoi sur le faux et usage de faux : jusqu’à la perpétuité pour les trafiquants Loi sur le faux et usage de faux : jusqu’à la perpétuité pour les trafiquants
13-03-2024 à 15:36:48
PAR ABDELLAH B. La falsification des documents est devenue ces dernières années un phénomène courant au sein de la société, même s’il n’est pas propre à l’Algérie. De la fals
13-03-2024 à 01:17:20
Le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique a été adopté, ce mardi, en séance plénière, par les membres du Conseil de la nation. S’exprimant à l’issue du vote, la
02-04-2024 à 18:26:07
02-04-2024 à 18:26:06
Six individus, dont 2 femmes, âgés entre 37 et 49 ans, ont été arrêtés, ces derniers jours, pour faux et usage de faux par la police judiciaire de la sûreté de daïra de Seddouk. Ce
31-03-2024 à 19:41:48
31-03-2024 à 19:41:49
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté lundi à l’unanimité la loi de règlement budgétaire pour l’exercice 2021, élaborée en vue de quelques réformes à moyen terme du co
01-04-2024 à 17:47:56
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séan
02-04-2024 à 14:40:36
BANJUL- Le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, a appelé, samedi à Banjul (Gambie), à adopter une approche globale et cohérente pour contrer l’islamophobie, qu
04-05-2024 à 23:31:12
ALGER- Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil, a appelé, à l’ouverture des travaux de l’Assemblée générale (AG) de la 18e session de l’Assemblée p
15-05-2024 à 22:39:31
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective d
01-04-2024 à 17:30:39
ALGER – Le juge d’instruction près le Pôle pénal national économique et financier (Alger) a ordonné la mise en détention provisoire de 12 accusés et le placement d’
29-04-2024 à 20:46:01
Le Conseil de la nation tiendra ce mardi une séance plénière consacrée à l’adoption de deux textes de lois. Selon un communiqué du bureau de la chambre haute du Parlement, il s’ag
02-04-2024 à 11:41:54
Le président du Conseil de la nation, Salah Goudjil a mis en avant, mardi à Alger, la stratégie adoptée par l’Armée nationale populaire (ANP) en matière de formation, indique un com
16-04-2024 à 21:46:21
Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pén
25-03-2024 à 18:19:49
BANJUL – Le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, a adressé, samedi à Banjul (Gambie), une allocution au 15e Sommet de l’Organisation de la coopération isl
05-05-2024 à 16:00:44
Le président du Conseil de la Nation, Salah Goudjil, a mis en avant, mardi à Alger, la stratégie adoptée par
16-04-2024 à 17:37:44
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156
24-03-2024 à 17:05:36
Le Conseil de la Nation participe aux travaux du Forum africain pour la protection de l’environnement et la lutte contre le réchauffement climatique, organisés du 4 au 7 mars à Alger p
06-03-2024 à 21:26:53
ALGER – Le président du Conseil de la nation, Salah Goudjil a présidé, mercredi, une réunion du bureau du Conseil élargie aux présidents des groupes parlementaires et au contr
21-03-2024 à 11:25:40
ALGER – Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de loi portant règlement budgétaire de l’exercice 202
01-04-2024 à 15:05:36
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji a présenté, lundi devant la commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi sur l&
19-03-2024 à 18:00:01
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra mardi une séance plénière pour l’adoption de deux textes de loi relatifs au code pénal et à l’industrie cinématographique, i
01-04-2024 à 14:30:36
ALGER – Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil a présidé, mercredi, une réunion du bureau du Conseil élargie aux présidents des groupes parlementaires, consacr
15-05-2024 à 20:40:38
ALGER – Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil, a affirmé, lundi, que, conformément aux orientations du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, la
04-03-2024 à 19:40:39
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi a affirmé, mardi à Alger, que l’amendement du code pénal vise à mettre en place une législation mode
02-04-2024 à 16:45:39
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique, lors d’une séance plénière présidée par M
02-04-2024 à 17:35:52
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a affirmé lundi à Alger que le projet de Code pénal soumis au Conseil de la nation est “inclusif et a
25-03-2024 à 19:05:39
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji, a poursuivi, mardi, la présentation du projet de loi sur l’industrie cinématographique devant la Commission de la culture, de la
26-03-2024 à 20:07:03