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عرض النتائج عن: de la Nation Tabi presente une presentation sur la revision du Code P devant la Commission competente
Manille de différent type et différent tonnage Marque : VAN BEEST HOLLAND
29-06-2024 à 13:04:49
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, lors d’une séance plénière présidée par Sa
02-04-2024 à 14:02:27
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, hier, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:24:59
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:11:17
02-04-2024 à 18:14:59
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, ce mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal. Ce texte adopté en séance plénière prévoi
02-04-2024 à 17:36:58
Le nouveau code pénal a été adopté ce mardi par les membres du Conseil de la nation. Ce texte comprend des modifications et des amendements complétant l’ordonnance n° 66-156 portant
03-04-2024 à 02:54:20
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séan
02-04-2024 à 14:40:36
Le ministre de la Justice, Abderrachid Tabi, a indiqué mardi à Alger que la modification du code pénal vise à mettre en œuvre une législation moderne, adaptée à l’évolution de la
02-04-2024 à 17:27:34
Le Conseil de la nation tiendra ce mardi une séance plénière consacrée à l’adoption de deux textes de lois. Selon un communiqué du bureau de la chambre haute du Parlement, il s’ag
02-04-2024 à 11:41:54
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi a affirmé, mardi à Alger, que l’amendement du code pénal vise à mettre en place une législation mode
02-04-2024 à 16:45:39
Le ministre de la Formation professionnelle et de l’Enseignement, Yacine Merabi a présenté mardi, devant les membres de la Commission de l’Éducation, de la Formation, de l’Enseigne
04-06-2024 à 22:25:13
ALGER – La Commission des Affaires juridiques, administratives, des droits de l’homme, de l’organisation locale, de l’aménagement du territoire et du découpage te
24-04-2024 à 20:45:55
Une journée d’étude sous le thème « Présentation des nouvelles dispositions du Code pénal » a été organisée mercredi par le tribunal d’Alger, dans le but de mettre en lumiè
26-06-2024 à 17:40:38
Le président de la Commission des Affaires étrangères, de la Coopération internationale et de la Communauté nationale à l’étranger au Conseil de la Nation, Mohamed Amroune, a reçu
12-06-2024 à 20:24:55
projet de modification du règlement intérieur du Conseil, indique un communiqué de cette institution. La Commission a tenu une réunion de ses membres au siège du Conseil sous la prési
07-05-2024 à 09:41:45
ALGER – Le ministre de la Formation et de l’Enseignement professionnels, Yacine Merabi a présenté mardi, devant les membres de la Commission de l’éducation, de la for
04-06-2024 à 22:55:57
Commandé par le Président du Conseil de la Nation, M. Salah Goudjil, une délégation du Conseil de la Nation, participera, dans le cadre d’une délégation parlementaire conjointe entr
03-06-2024 à 17:20:29
Le Conseil de la Nation a annoncé, lundi, la parution d’une publication spéciale consacrée au discours du Président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, prononcé devant les de
22-04-2024 à 20:12:54
La Commission des Affaires Juridiques et Administratives, des Droits de l’Homme, de l’Organisation Locale, de l’Aménagement du Territoire et de la Division Territoriale au sein du Co
10-06-2024 à 20:40:12
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a affirmé, jeudi à Alger, que la sécurité juridique et judiciaire était un “facteur essentiel”
18-04-2024 à 16:25:33
ALGER – La Commission des Affaires juridiques, administratives, des droits de l’homme, de l’organisation locale, de l’aménagement du territoire et du découpage t
07-05-2024 à 09:55:42
Le Président du Conseil de la Nation, M. Salah Goudjil, a adressé dimanche un message de condoléances aux familles des enfants décédés par noyade samedi sur la Promenade des Sablettes
12-05-2024 à 23:45:41
ALGER – Les travaux du “Dialogue des Parlements arabes autour de la révision régionale de la Déclaration et du Programme d’action de Pékin, 30 ans après”, se
03-06-2024 à 11:43:39
Le président de la République, Abdelmadjid Tebboune a approuvé lors de la réunion du Conseil des Ministres, la révision des pensions de retraite toute catégorie confondue.Cette décis
21-04-2024 à 18:45:31
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a effectué, mardi à Alger, une visite d’inspection de nombreuses structures de son secteur pour s’enquérir de leur fonc
25-06-2024 à 20:46:03
ALGER – La Commission des affaires juridiques et administratives, des droits de l’Homme, de l’organisation locale, de l’aménagement du territoire et du découpage
25-06-2024 à 18:20:38
ALGER – Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil a salué, mardi, la sagesse du président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, dans la gestion des affaires du
02-04-2024 à 23:32:32
Le Conseil de la nation tiendra demain jeudi une séance plénière consacrée aux questions orales adressées à quatre ministres du gouvernement, a indiqué mercredi un communiqué du con
05-06-2024 à 15:15:00
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, effectue, mardi, une visite d’inspection dans des structures du secteur pour s’enquérir du foncti
25-06-2024 à 14:56:03
Chargée par le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil, une délégation du Conseil de la nation, prendra part, dans le cadre d’une délégation parlementaire conjointe
04-06-2024 à 18:18:58