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عرض النتائج عن: des amendements apportes certaines dispositions de la loi sur les activites physiques et sportives
Carcasse 150 M2 en face la caserne hamla. Batna.
17-05-2024 à 12:32:59
Le nouveau code pénal a été adopté ce mardi par les membres du Conseil de la nation. Ce texte comprend des modifications et des amendements complétant l’ordonnance n° 66-156 portant
03-04-2024 à 02:54:20
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séan
02-04-2024 à 14:40:36
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a affirmé lundi à Alger que le projet de Code pénal soumis au Conseil de la nation est “inclusif et a
25-03-2024 à 19:05:39
ALGER – Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi à Alger, un projet de loi modifiant et complétant l’ordonnance N 66-156 portant Code
26-02-2024 à 21:05:37
ALGER – Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, à la majorité le projet de loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021,
04-03-2024 à 17:40:37
En présence du ministre algérien de la Jeunesse et des … L’article ALG : L’AGO du COA adopte les bilans et amendements des statuts. est apparu en premier sur Foot Afrique.
05-05-2024 à 07:47:05
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, lors d’une séance plénière présidée par Sa
02-04-2024 à 14:02:27
L’avant-projet de loi sur les assurances, dont la mouture est en cours de finalisation, permettra de diversifier les produits et systèmes d’assurances, en mettant l’accent sur l’in
18-03-2024 à 21:17:29
Gare aux personnes qui abandonnent leurs parents ! Des dispositions pénales très sévères sont proposées à leur encontre, dont des peines allant de 3 à 6 ans de prison ferme ainsi que
16-03-2024 à 20:50:57
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi a affirmé, mardi à Alger, que l’amendement du code pénal vise à mettre en place une législation mode
02-04-2024 à 16:45:39
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective des […]
03-04-2024 à 15:17:29
Pour habiller le pied, pour profiter de leur confort, les chaussettes sont un sous-vêtement indispensable à toutes les tenues. Les principales fonctions d'une chaussette sont : avoir une
28-03-2024 à 02:50:52
28-03-2024 à 02:51:07
28-03-2024 à 02:51:21
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, ce mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal. Ce texte adopté en séance plénière prévoi
02-04-2024 à 17:36:58
ALGER – La première édition du Festival des Sports de la Wilaya d’Alger actuellement en cours dans cinq différents sites de la capitale a été l’occasion pour plusieu
26-04-2024 à 20:55:56
Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, à la majorité, le projet de loi fixant le règlement budgétaire pour l’exercice 2021, élaboré dans le ca
04-03-2024 à 17:21:23
Les activités sportives se multiplient à Oran, qui reste sur la lancée de la 19e édition des Jeux méditerranéens qu’a abrité cette wilaya lors de l’été 2022 et de laquelle
27-02-2024 à 18:44:32
ALGER – Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de loi portant règlement budgétaire de l’exercice 202
01-04-2024 à 15:05:36
L’Autorité nationale indépendante de régulation de l’audiovisuel (ANIRA), a appelé, jeudi dans un communiqué, les chaines de télévision à respecter les dispositions légales et
15-03-2024 à 23:06:08
ALGER – L’Autorité nationale de protection des données à caractère personnel (ANPDP) reçoit, mercredi, les représentants du ministère des Moudjahidine et des Ayants-droit,
16-04-2024 à 18:45:37
Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté lundi à l’unanimité le projet de loi relative à l’industrie cinématographique qui se veut une réalisation juri
04-03-2024 à 21:06:46
ALGER – Le ministre de la Santé, Abdelhak Saihi a fait état, jeudi à Alger, de l’élaboration d’un projet de décret exécutif fixant les conditions et modalités d
16-05-2024 à 21:56:01
ALGER – L’Autorité nationale de protection des données à caractère personnel (ANPDP), a entamé, mercredi, sa première mission de contrôle sur le terrain des personnes mo
29-02-2024 à 09:30:35
Le respect de la permanence de l’Aïd El-Fitr, conformément aux dispositions de l’article 8 de la loi 13-06 relative aux conditions d’exercice des activités commerciales, permettra
08-04-2024 à 11:37:37
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective d
01-04-2024 à 17:30:39
Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, à Alger, un projet de loi modifiant et complétant l’ordonnance N 66-156 portant Code pénal, et […]
27-02-2024 à 23:32:12
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:11:17
ALGER – L’Autorité nationale de protection des données à caractère personnel (ANPDP) rencontrera, mercredi, les représentants des secteurs de l’Enseignement supérieur e
03-04-2024 à 00:25:32
La Direction générale des impôts (DGI) a rappelé dans un communiqué les avantages fiscaux liés aux dépenses liées aux activités de recherche et développement et aux activités d
20-03-2024 à 18:41:55