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15-04-2023 à 00:42:44
Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, plusieurs textes de loi lors d’une séance plénière présidée par le président de l’Assemblée, Brahim
09-03-2026 à 20:58:45
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, hier dimanche, à l’unanimité, les deux textes de loi portant création de médailles militaires au sein de l’Armée nationale populair
26-10-2025 à 22:11:50
Une conférence ayant pour thème « Textes fondateurs de la Révolution de Libération » a été organisée dimanche en marge de la 27ème édition du Salon international du livre d’A
10-11-2024 à 22:42:02
La chef du cabinet au ministère du commerce et de la promotion des exportations, Souhila Abileche, a annoncé, hier, que les textes d’application pour la relance du fonds spécial pour l
01-07-2024 à 08:17:04
Les textes d’application du secteur de la Communication ont été finalisés et seront publiés dans les prochains jours. C’est ce qu’a annoncé jeudi dernier le ministre de la Commun
03-05-2024 à 22:16:18
Le ministre de la Communication, Mohamed Laagab, a indiqué jeudi à Alger que les textes d’application liés au secteur ont été finalisés et « seront publiés successivement dans le
02-05-2024 à 18:42:45
Nouvelle loi monétaire et bancaire : Finabi Conseil pointe l’urgence de publier les textes d’application La loi 23-09 portant loi monétaire et bancaire a été publiée […]
06-03-2024 à 00:04:23
Les textes d’application de la nouvelle loi relative aux règles de comptabilité publique et de gestion financière, adoptée en juin dernier, <p>The post Loi de comptabilité pub
07-01-2024 à 18:42:18
Cinq (05) décrets exécutifs, s’inscrivant dans le cadre de la promulgation des textes d’application de la loi n 23-17 du <p>The post foncier économique: Publication de cinq tex
06-01-2024 à 17:56:41
La numérisation de textes est devenue essentielle dans notre monde numérique en constante évolution. Que vous souhaitiez convertir des documents papier en fichiers numériques ou […] L
21-11-2023 à 06:38:23
Le ministre de la Jeunesse et des Sports, Abderrazak Sebgag, a indiqué qu’il a été décidé de revoir les textes réglementaires qui réglementent les offices des institutions de jeune
16-02-2023 à 19:02:51
L’administration des Douanes doit accélérer la révision du Code des Douanes et ses différents textes d’application, selon le Premier ministre, Aïmene Benabderrahmane. Une opératio
26-01-2023 à 17:46:20
Email0Facebook0Twitter0X Reddit0 Linkedin0 Stumbleupon0 Les textes d’application de la nouvelle loi relative à l’investissement, adoptée récemment par les deux chambres du Parlement,
20-09-2022 à 13:27:18
Les textes d’application de la nouvelle loi relative à l’investissement, adoptée récemment par les deux chambres du Parlement, ont été publiés au Journal officiel (N60). Il s’ag
19-09-2022 à 19:55:52
Email0Facebook0Twitter0X Reddit0 Linkedin0 Stumbleupon0 La nouvelle loi relative à l’investissement a été adoptée lundi, par les membres de l’Assemblé populaire nationale. Mais sa
28-06-2022 à 12:51:25
La nouvelle loi relative à l’investissement prévoit 8 textes d’application qui seront prochainement publiés, a indiqué lundi le ministre de l’Industrie, Ahmed Zeghdar, rapporte l�
27-06-2022 à 17:41:05
Le Gouverneur de la Banque d’Algérie (BA), Rosthom Fadli, a indiqué, ce lundi à Alger, que les textes de loi régissant l’ouverture de bureaux de représentation des banques algérie
07-03-2022 à 19:46:52
Le président du conseil national économique et social et environnemental (CNESE) Redha Tir a estimé, aujourd’hui, qu’il faut aller vers une gestion moderne et redoubler la cadence
08-12-2021 à 13:01:51
Un point de situation concernant l’élaboration des textes d’application de la loi régissant les hydrocarbures a été présenté au cours d’une réunion tenue jeudi par le ministre
21-05-2021 à 21:15:52
Le ministre de l’Energie et des Mines, Mohamed Arkab, a annoncé hier la finalisation de 95% des textes d’application de la loi sur les hydrocarbures qui devrait encourager les opérate
26-04-2021 à 06:15:26
Le ministre de l’Energie et des Mines, Mohamed Arkab, a annoncé, dimanche à Alger, la finalisation de 95% des textes d’application de la loi sur les hydrocarbures qui devrait encourag
25-04-2021 à 22:00:50
Le ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, Abderrahmane Benbouzid, a affirmé à Oran que les textes d’application de la loi sanitaire 18/11 sont en cours
11-04-2021 à 03:46:12
Comment se déroule la préparation des textes d’application relatifs à la nouvelle loi sur les hydrocarbures ? L’opération d’élaboration des textes d’application de la loi n°
21-02-2021 à 11:35:36
Vingt-deux textes d’application relatifs à la nouvelle loi sur les hydrocarbures sont actuellement en phase d’approbation par le gouvernement qui étudie, selon le ministre de l’Ene
26-01-2021 à 12:20:26
Le Premier ministre, Abdelaziz Djerad, a instruit les membres et les secrétaires généraux du Gouvernement concernant l’élaboration des textes législatifs et réglementaires. Dans
21-01-2021 à 15:40:38
Le ministre de l’Energie, Abdelmadjid Attar, a présidé hier une réunion du comité de pilotage pour l’élaboration et la finalisation des textes d’application de la loi sur les hy
24-11-2020 à 11:40:54
Conseil de la nation: Des textes de loi relatifs à la justice et au commerce soumis au vote Séance plénière, aujourd’hui, consacrée au vote de textes de loi relatifs au secteur de
01-10-2020 à 11:45:20
Conseil de la Nation : Présentation de textes relatifs aux secteurs de la Justice et des Affaires étrangères Le Conseil de la Nation aura à se pencher, aujourd’hui, mardi 29 septemb
29-09-2020 à 12:50:26
Les textes d’application de la nouvelle loi sur les hydrocarbures seront prochainement sur la table du gouvernement avant d’être soumis à l’approbation du Conseil des ministres pui
20-06-2020 à 10:41:36