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Essayez avec cette orthographe : dossier de régularisation
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05-03-2026 à 10:27:35
la loi 15-08 regularisation des construction achevee et non achevee Le bet enerpose prend en charge avane 31-12-2025
11-03-2026 à 13:02:19
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
L’Espagne réévalue à la hausse son plan de régularisation : alors que le gouvernement tablait sur 500 000 bénéficiaires, un document confidentiel de la police […] L’article De 5
02-03-2026 à 14:51:00
Le bureau d etude d architecture ENERPOSE prend en charge les dossier de regularisation selon la loi 15-08
26-02-2026 à 12:12:00
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
Dans une note adressée aux différents services fiscaux, la Direction générale des impôts (DGI) a instruit la suspension de tous types de contrôle pour l’année 2026, et ce, dans le
27-01-2026 à 22:38:25
Lors du Conseil des ministres qu’il a présidé ce dimanche 10 janvier, le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, « a lancé un appel à la jeunesse algérienne se trouvant
11-01-2026 à 22:19:36
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme, de la Ville et de l’Aménagement du territoire, Mohamed Tarek Belaribi,a indiqué, jeudi, à Alger, que plus de 1,165 million dossiers de ré
18-10-2025 à 03:06:20
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
* PERMIS DE CONSTRUIRE ET GENIE CIVIL * PLAN DE VILLA * PERMIS DE REGULARISATION 15/08
29-09-2025 à 08:00:45
Cause de vente : regularisation de mon appartement.
30-07-2025 à 23:22:43
Dans quelques jours, un décret présidentiel viendra sceller le sort des petits importateurs non déclarés. Souvent désignés sous le nom évocateur de commerçants du « […] L’artic
24-06-2025 à 11:29:15
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
pv de regularisation plan partage fridha
17-06-2025 à 20:38:31
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
Lors du Conseil des ministres du 18 mai, Abdelmadjid Tebboune a ordonné la régularisation définitive du commerce informel de micro-importation, plus connu sous le nom […] L’article C
25-05-2025 à 13:48:57
L’activité communément appelée commerce « cabas » portera désormais le sceau du formel, à la faveur de l’instruction du président de la République, Abdelmadjid Tebboune, qui a
19-05-2025 à 20:31:44
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Vend lot terrain de 170m carrés, situé a chaiba d'aira de kolea w-tipaza ,papier à l'indivise avancé à 80% pour la regularisation
30-10-2024 à 15:53:22
Le ministre de l’Intérieur français, Bruno Retailleau, a exprimé son intention de remettre en cause la circulaire de Valls, qui permet, chaque année, de régulariser […] L’article
13-10-2024 à 11:15:17
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Outre la récupération des terres agricoles du domaine privé de l’Etat qui ne sont pas exploitées, déviées de leur vocation ou mal exploitées, la régularisation de la situation des
04-02-2024 à 10:12:02
Au cœur de la wilaya de Djanet, en Algérie, un secteur économique émerge avec force, laissant une empreinte indéniable sur la région. Cent trois micro-entreprises dédiées à l’exp
21-01-2024 à 11:40:34
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
Plus de 3.000 agents polyvalents contractuels dans le secteur des forêts « seront régularisés bientôt », a annoncé mercredi d’El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dévelo
10-08-2023 à 10:17:09
Plus de 3.000 agents contractuels polyvalents du secteur forestier « seront prochainement régularisés », a annoncé mercredi depuis El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dével
09-08-2023 à 21:20:37
La nouvelle loi d’immigration fait l’objet de plusieurs débats qui devisent la France en ce moment. Alors que les Républicains ont dévoilé leur projet anti-immigration, […] L’ar
31-05-2023 à 11:16:39