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Essayez avec cette orthographe : dossier de régularisation
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15-06-2026 à 14:41:38
la loi 15-08 regularisation des construction achevee et non achevee Le bet enerpose prend en charge avane 31-12-2025
22-06-2026 à 10:01:27
Le bureau d etude d architecture ENERPOSE prend en charge les dossier de regularisation selon la loi 15-08
21-06-2026 à 13:08:57
À l’occasion d’une réunion interministérielle et partenariale le 26 mai, le ministre français de l’Intérieur Laurent Nuñez a exprimé sa volonté de rétablir un cadre […] L�
07-06-2026 à 11:30:10
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Yacine Oualid, a présidé, samedi à Alger, une rencontre <p>The post Régularisation du foncier agricole: Le
11-04-2026 à 23:17:22
L’arrêté fixant les modalités d’application du dispositif exceptionnel de régularisation fiscale volontaire prévu par la loi de finances 2026, a été publié au Journal officiel n
17-03-2026 à 23:48:46
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
L’Espagne réévalue à la hausse son plan de régularisation : alors que le gouvernement tablait sur 500 000 bénéficiaires, un document confidentiel de la police […] L’article De 5
02-03-2026 à 14:51:00
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
Lors du Conseil des ministres qu’il a présidé ce dimanche 10 janvier, le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, « a lancé un appel à la jeunesse algérienne se trouvant
11-01-2026 à 22:19:36
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme, de la Ville et de l’Aménagement du territoire, Mohamed Tarek Belaribi,a indiqué, jeudi, à Alger, que plus de 1,165 million dossiers de ré
18-10-2025 à 03:06:20
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
* PERMIS DE CONSTRUIRE ET GENIE CIVIL * PLAN DE VILLA * PERMIS DE REGULARISATION 15/08
29-09-2025 à 08:00:45
Cause de vente : regularisation de mon appartement.
30-07-2025 à 23:22:43
Dans quelques jours, un décret présidentiel viendra sceller le sort des petits importateurs non déclarés. Souvent désignés sous le nom évocateur de commerçants du « […] L’artic
24-06-2025 à 11:29:15
pv de regularisation plan partage fridha
17-06-2025 à 20:38:31
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
Lors du Conseil des ministres du 18 mai, Abdelmadjid Tebboune a ordonné la régularisation définitive du commerce informel de micro-importation, plus connu sous le nom […] L’article C
25-05-2025 à 13:48:57
L’activité communément appelée commerce « cabas » portera désormais le sceau du formel, à la faveur de l’instruction du président de la République, Abdelmadjid Tebboune, qui a
19-05-2025 à 20:31:44
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Le ministre de l’Intérieur français, Bruno Retailleau, a exprimé son intention de remettre en cause la circulaire de Valls, qui permet, chaque année, de régulariser […] L’article
13-10-2024 à 11:15:17
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Outre la récupération des terres agricoles du domaine privé de l’Etat qui ne sont pas exploitées, déviées de leur vocation ou mal exploitées, la régularisation de la situation des
04-02-2024 à 10:12:02
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
Plus de 3.000 agents polyvalents contractuels dans le secteur des forêts « seront régularisés bientôt », a annoncé mercredi d’El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dévelo
10-08-2023 à 10:17:09
La nouvelle loi d’immigration fait l’objet de plusieurs débats qui devisent la France en ce moment. Alors que les Républicains ont dévoilé leur projet anti-immigration, […] L’ar
31-05-2023 à 11:16:39
Par le biais de nouvelles mesures, le gouvernement français tente de cadrer la crise de main d’œuvre dans le pays. Et ce, en facilitant le processus de recrutement et en mettant en plac
04-12-2022 à 18:36:29
Algérie – Suite à la hausse que connaît le prix des viandes rouges, le ministre de l’Agriculture et de Développement rural intervient. Dzair Daily vous en dit davantage dans ce num�
26-11-2022 à 18:35:38
Les politiciens français mettent l’immigration au cœur de leur politique et leur discours. C’est dans ce sens, que le premier ministre français, Gérald Darmanin, avait annoncé du n
08-11-2022 à 19:06:15