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15-04-2023 à 00:42:44
Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, plusieurs textes de loi lors d’une séance plénière présidée par le président de l’Assemblée, Brahim
09-03-2026 à 20:58:45
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, hier dimanche, à l’unanimité, les deux textes de loi portant création de médailles militaires au sein de l’Armée nationale populair
26-10-2025 à 22:11:50
Une conférence ayant pour thème « Textes fondateurs de la Révolution de Libération » a été organisée dimanche en marge de la 27ème édition du Salon international du livre d’A
10-11-2024 à 22:42:02
La chef du cabinet au ministère du commerce et de la promotion des exportations, Souhila Abileche, a annoncé, hier, que les textes d’application pour la relance du fonds spécial pour l
01-07-2024 à 08:17:04
Les textes d’application du secteur de la Communication ont été finalisés et seront publiés dans les prochains jours. C’est ce qu’a annoncé jeudi dernier le ministre de la Commun
03-05-2024 à 22:16:18
Le ministre de la Communication, Mohamed Laagab, a indiqué jeudi à Alger que les textes d’application liés au secteur ont été finalisés et « seront publiés successivement dans le
02-05-2024 à 18:42:45
Nouvelle loi monétaire et bancaire : Finabi Conseil pointe l’urgence de publier les textes d’application La loi 23-09 portant loi monétaire et bancaire a été publiée […]
06-03-2024 à 00:04:23
Les textes d’application de la nouvelle loi relative aux règles de comptabilité publique et de gestion financière, adoptée en juin dernier, <p>The post Loi de comptabilité pub
07-01-2024 à 18:42:18
Cinq (05) décrets exécutifs, s’inscrivant dans le cadre de la promulgation des textes d’application de la loi n 23-17 du <p>The post foncier économique: Publication de cinq tex
06-01-2024 à 17:56:41
La numérisation de textes est devenue essentielle dans notre monde numérique en constante évolution. Que vous souhaitiez convertir des documents papier en fichiers numériques ou […] L
21-11-2023 à 06:38:23
77 coureurs ont pris, mardi, devant le rassemblement populaire de Skikda, le départ de la 8e étape du Tour d’Algérie, prévue entre Skikda et Jijel sur un parcours de 150 km qui sera r
14-03-2023 à 13:02:46
SKIKDA – La 8ème étape du Tour d’Algérie cycliste, prévue mardi entre Skikda et Jijel sur un parcours de 150 km, sera réservée essentiellement aux sprinteurs dont les Al
14-03-2023 à 12:55:27
La 8ème étape du Tour d’Algérie, prévue mardi entre Skikda et Jijel sur un parcours de 150 km, sera réservée essentiellement aux sprinteurs dont les Algériens Youcef Reguigui « T
14-03-2023 à 12:22:34
84 coureurs ont pris samedi depuis l’ancienne « route de Biskra », dans le « centre » de Batna, le départ de la 5e étape du Tour cycliste d’Algérie (TAC-2023) vers la capital
11-03-2023 à 13:03:27
Le ministre de la Jeunesse et des Sports, Abderrazak Sebgag, a indiqué qu’il a été décidé de revoir les textes réglementaires qui réglementent les offices des institutions de jeune
16-02-2023 à 19:02:51
L’administration des Douanes doit accélérer la révision du Code des Douanes et ses différents textes d’application, selon le Premier ministre, Aïmene Benabderrahmane. Une opératio
26-01-2023 à 17:46:20
Email0Facebook0Twitter0X Reddit0 Linkedin0 Stumbleupon0 Les textes d’application de la nouvelle loi relative à l’investissement, adoptée récemment par les deux chambres du Parlement,
20-09-2022 à 13:27:18
Les textes d’application de la nouvelle loi relative à l’investissement, adoptée récemment par les deux chambres du Parlement, ont été publiés au Journal officiel (N60). Il s’ag
19-09-2022 à 19:55:52
Email0Facebook0Twitter0X Reddit0 Linkedin0 Stumbleupon0 La nouvelle loi relative à l’investissement a été adoptée lundi, par les membres de l’Assemblé populaire nationale. Mais sa
28-06-2022 à 12:51:25
La nouvelle loi relative à l’investissement prévoit 8 textes d’application qui seront prochainement publiés, a indiqué lundi le ministre de l’Industrie, Ahmed Zeghdar, rapporte l�
27-06-2022 à 17:41:05
Le Gouverneur de la Banque d’Algérie (BA), Rosthom Fadli, a indiqué, ce lundi à Alger, que les textes de loi régissant l’ouverture de bureaux de représentation des banques algérie
07-03-2022 à 19:46:52
Bah ! Bah ! Bah ! On dirait des sprinteurs dans les starting-blocks et qui réagiraient dans
10-02-2022 à 12:01:22
Un point de situation concernant l’élaboration des textes d’application de la loi régissant les hydrocarbures a été présenté au cours d’une réunion tenue jeudi par le ministre
21-05-2021 à 21:15:52
Comment se déroule la préparation des textes d’application relatifs à la nouvelle loi sur les hydrocarbures ? L’opération d’élaboration des textes d’application de la loi n°
21-02-2021 à 11:35:36
Vingt-deux textes d’application relatifs à la nouvelle loi sur les hydrocarbures sont actuellement en phase d’approbation par le gouvernement qui étudie, selon le ministre de l’Ene
26-01-2021 à 12:20:26
Le Premier ministre, Abdelaziz Djerad, a instruit les membres et les secrétaires généraux du Gouvernement concernant l’élaboration des textes législatifs et réglementaires. Dans
21-01-2021 à 15:40:38
Le ministre de l’Energie, Abdelmadjid Attar, a présidé hier une réunion du comité de pilotage pour l’élaboration et la finalisation des textes d’application de la loi sur les hy
24-11-2020 à 11:40:54
Conseil de la nation: Des textes de loi relatifs à la justice et au commerce soumis au vote Séance plénière, aujourd’hui, consacrée au vote de textes de loi relatifs au secteur de
01-10-2020 à 11:45:20
Conseil de la Nation : Présentation de textes relatifs aux secteurs de la Justice et des Affaires étrangères Le Conseil de la Nation aura à se pencher, aujourd’hui, mardi 29 septemb
29-09-2020 à 12:50:26