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16-04-2026 à 19:45:03
la loi 15-08 regularisation des construction achevee et non achevee Le bet enerpose prend en charge avane 31-12-2025
16-04-2026 à 11:10:46
Le bureau d etude d architecture ENERPOSE prend en charge les dossier de regularisation selon la loi 15-08
15-04-2026 à 10:55:11
La Direction générale des impôts (DGI) a explicité, hier dans un communiqué cité par l’APS, le dispositif exceptionnel entré en vigueur récemment, et qui permet la régularisation
14-04-2026 à 01:38:42
La Direction générale des impôts (DGI) a explicité, ce lundi dans un communiqué, le dispositif exceptionnel entré en vigueur récemment, et qui permet la régularisation fiscale spont
13-04-2026 à 17:04:07
Sous la présidence du ministre Yasine Oualid, une rencontre nationale réunit les cadres de l’Office national des terres agricoles pour dresser le bilan et lever les obstacles qui freine
13-04-2026 à 01:43:49
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Yacine Oualid, a présidé, samedi à Alger, une rencontre <p>The post Régularisation du foncier agricole: Le
11-04-2026 à 23:17:22
La Direction générale des Impôts (DGI) a publié, le 5 avril, une note explicative consacrée au dispositif exceptionnel de régularisation fiscale volontaire au taux de 8%. Ce document,
09-04-2026 à 13:28:52
Lors du Conseil des ministres qu’il a présidé ce dimanche 10 janvier, le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, « a lancé un appel à la jeunesse algérienne se trouvant
11-01-2026 à 22:19:36
La loi de finances 2026 met en place un mécanisme exceptionnel permettant aux personnes physiques et morales en situation fiscale irrégulière de régulariser leur situation avant le 31 d
06-01-2026 à 20:49:28
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
* PERMIS DE CONSTRUIRE ET GENIE CIVIL * PLAN DE VILLA * PERMIS DE REGULARISATION 15/08
29-09-2025 à 08:00:45
Cause de vente : regularisation de mon appartement.
30-07-2025 à 23:22:43
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
pv de regularisation plan partage fridha
17-06-2025 à 20:38:31
En France, les travailleurs immigrés en situation irrégulière subissent les conséquences du durcissement des lois migratoires et d’une instabilité politique persistante. Actuellement
14-12-2024 à 23:32:19
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé lundi à Alger la création de la Commission nationale de régularisation des terres agri
09-12-2024 à 19:21:25
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, lundi à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du foncie
09-12-2024 à 19:07:16
Guide voyages – Le gouvernement espagnol a récemment annoncé une initiative majeure pour régulariser la situation des migrants en situation irrégulière. Ce projet, dévoilé par la m
21-11-2024 à 16:31:52
France – Le nouveau ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau, a récemment supprimé la circulaire Valls. Cette mesure, en place depuis plusieurs années, avait permis à de nombreux
13-10-2024 à 11:02:05
Par Zine Haddadi L’opération de recensement général dans le secteur de l’agriculture servira, en plus du domaine des statistiques, à identifier les agriculteurs et les éleveurs ré
27-06-2024 à 08:30:01
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Plus de 3.000 agents polyvalents contractuels dans le secteur des forêts « seront régularisés bientôt », a annoncé mercredi d’El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dévelo
10-08-2023 à 10:17:09
Plus de 3.000 agents contractuels polyvalents du secteur forestier « seront prochainement régularisés », a annoncé mercredi depuis El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dével
09-08-2023 à 21:20:37
Le ministère de l’Intérieur, des Collectivités locales et de l’Aménagement du territoire a appelé, ce lundi, les propriétaires des véhicules dont l’année de mise en circulatio
19-06-2023 à 23:10:24
La situation des employés exerçant dans le secteur économique, public et privé, dans le cadre des contrats pré-emploi, a été abordée ce dimanche par le ministre du Travail, de l’E
30-01-2023 à 14:21:29
Les politiciens français mettent l’immigration au cœur de leur politique et leur discours. C’est dans ce sens, que le premier ministre français, Gérald Darmanin, avait annoncé du n
08-11-2022 à 19:06:15
Regularisation .permit de construire permit de démolition .dossier calpiref.étude et suivi de projets.
15-06-2022 à 22:05:32
Lancée fin 2019, l’opération d’intégration des diplômés issus du pré-emploi au sein des institutions publiques semble patiner en raison de certaines difficultés, dont l’absenc
17-11-2021 à 13:03:29