fibladi
عرض النتائج عن: régularisation conformité juillet
RenOLink est un outil pro qui permet de lire, de programmer, de réinitialiser à vierge sans historique les modules électronique spécifique à la marque Renault, Dacia et Alpine. C'est un outil
22-02-2026 à 22:16:38
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Yacine Oualid, a présidé, samedi à Alger, une rencontre <p>The post Régularisation du foncier agricole: Le
11-04-2026 à 23:17:22
À travers une instruction datée du 5 avril dernier, la Direction générale des impôts (DGI) a fixé avec précision les <p>The post Régularisation fiscale volontaire: La DGI déf
08-04-2026 à 18:27:07
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
L’Espagne réévalue à la hausse son plan de régularisation : alors que le gouvernement tablait sur 500 000 bénéficiaires, un document confidentiel de la police […] L’article De 5
02-03-2026 à 14:51:00
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
La wilaya d’Oran a intensifié ses efforts pour améliorer le suivi et le traitement des dossiers de régularisation des constructions, dans le cadre de l’application de la loi N°08-15
04-01-2026 à 22:37:43
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
Dans quelques jours, un décret présidentiel viendra sceller le sort des petits importateurs non déclarés. Souvent désignés sous le nom évocateur de commerçants du « […] L’artic
24-06-2025 à 11:29:15
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
Lors du Conseil des ministres du 18 mai, Abdelmadjid Tebboune a ordonné la régularisation définitive du commerce informel de micro-importation, plus connu sous le nom […] L’article C
25-05-2025 à 13:48:57
«La finalisation du dossier relatif à la mise en conformité … L’article ALG : La mise en conformité des statuts de la FAF en question est apparu en premier sur Foot Afrique.
25-12-2024 à 02:12:03
25-12-2024 à 02:08:08
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
La filiale de Sonatrach, “Sidal Gaz”, spécialisée dans la production et la commercialisation des gaz industriels et médicaux, vient d’obtenir deux importantes accréditations selon
14-03-2024 à 16:29:03
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
Le Canada prévoit d’accorder la résidence permanente à près d’un demi millions d’étrangers, d’ici 2025. En effet, cette annonce a été faite vers la fin […] L’article Immi
07-03-2023 à 18:26:33
Frontières – Les services du ministère du Commerce et de la Promotion des exportations (MCPE), en Algérie, ont procédé à la saisie de plus de 88.000 tonnes de marchandises pour non-
23-07-2022 à 21:11:17
Les services du ministère du Commerce et de la Promotion des exportations ont saisi, durant le premier semestre de l’année en cours 2022, plus de 88.000 tonnes de marchandises au niveau
22-07-2022 à 15:56:06
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi, a fait état, jeudi à Alger, du traitement, jusqu’à fin 2021, de 780 000 dossiers sur 984 000 dépos
07-01-2022 à 23:26:30
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi a fait état jeudi à Alger, du traitement, jusqu’à fin 2021, de 780.000 dossiers sur 984.000 déposé
07-01-2022 à 13:46:27
Le taux d’avancement dans le traitement des dossiers de régularisation des constructions inachevées n’excède pas les 25%, c’est ce que nous a indiqué un responsable de la wilaya
29-11-2020 à 11:00:42
Bonne nouvelle pour les propriétaires n’ayant pas encore pu régulariser leur situation et achevé leur construction selon la condition de la loi N°18-05 du 20 juillet 2008, dont les d�
18-01-2020 à 19:00:29
Pratiquement 2 mois après que la décision de régulariser définitivement la situation des titulaires de contrats pré-emploi a été entérinée par l’exécutif sortant au titre du dis
11-01-2020 à 12:00:40
TSAUn lot de l’eau minérale Thevest retiré pour « non-conformité » Un lot de l’eau minérale Thevest retiré pour « non-conformité »
02-01-2020 à 15:20:30
Dans un communiqué publié sur son site web, l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep) a indiqué que le taux de conformité aux accords d’ajustement volontaire de la pro
20-05-2019 à 14:45:02
Une convention visant à renforcer la conformité fiscale internationale et la coopération mutuelle dans le domaine de la fiscalité a été signée lundi à Tunis entre la Tunisie et les
14-05-2019 à 10:34:59