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عرض النتائج عن: régularisation conformité (474)
Le dispositif de régularisation fiscale volontaire et l’assainissement des dettes fiscales étaient, lundi à Skikda, au centre d’une journée d’information organisée par la directi
12-05-2026 à 21:07:42
12-05-2026 à 06:44:00
12-05-2026 à 06:43:57
12-05-2026 à 01:02:09
La Direction générale des impôts (DGI) a lancé une vaste campagne nationale de sensibilisation autour des nouveaux dispositifs fiscaux introduits <p>The post Régularisation fisca
11-05-2026 à 18:17:24
Sous la présidence du ministre Yasine Oualid, une rencontre nationale réunit les cadres de l’Office national des terres agricoles pour dresser le bilan et lever les obstacles qui freine
13-04-2026 à 01:43:49
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Yacine Oualid, a présidé, samedi à Alger, une rencontre <p>The post Régularisation du foncier agricole: Le
11-04-2026 à 23:17:22
À travers une instruction datée du 5 avril dernier, la Direction générale des impôts (DGI) a fixé avec précision les <p>The post Régularisation fiscale volontaire: La DGI déf
08-04-2026 à 18:27:07
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
L’Espagne réévalue à la hausse son plan de régularisation : alors que le gouvernement tablait sur 500 000 bénéficiaires, un document confidentiel de la police […] L’article De 5
02-03-2026 à 14:51:00
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
La demande de régularisation en France est devenue un marché lucratif, comme en témoigne la multiplication des entreprises proposant des services payants. Ces sociétés inondent […] L
02-11-2025 à 17:59:29
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
Dans quelques jours, un décret présidentiel viendra sceller le sort des petits importateurs non déclarés. Souvent désignés sous le nom évocateur de commerçants du « […] L’artic
24-06-2025 à 11:29:15
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
Lors du Conseil des ministres du 18 mai, Abdelmadjid Tebboune a ordonné la régularisation définitive du commerce informel de micro-importation, plus connu sous le nom […] L’article C
25-05-2025 à 13:48:57
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Guide voyages – Le gouvernement espagnol a récemment annoncé une initiative majeure pour régulariser la situation des migrants en situation irrégulière. Ce projet, dévoilé par la m
21-11-2024 à 16:31:52
Le ministre de l’Intérieur français, Bruno Retailleau, a exprimé son intention de remettre en cause la circulaire de Valls, qui permet, chaque année, de régulariser […] L’article
13-10-2024 à 11:15:17
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Au cœur de la wilaya de Djanet, en Algérie, un secteur économique émerge avec force, laissant une empreinte indéniable sur la région. Cent trois micro-entreprises dédiées à l’exp
21-01-2024 à 11:40:34
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
Le projet de la nouvelle loi d’immigration suscite toujours des débats en France. Le président, Emmanuel Macron a précédemment annoncé vouloir réduire significativement l’immigrat
22-09-2023 à 20:18:58
La nouvelle loi d’immigration fait l’objet de plusieurs débats qui devisent la France en ce moment. Alors que les Républicains ont dévoilé leur projet anti-immigration, […] L’ar
31-05-2023 à 11:16:39
Le Canada prévoit d’accorder la résidence permanente à près d’un demi millions d’étrangers, d’ici 2025. En effet, cette annonce a été faite vers la fin […] L’article Immi
07-03-2023 à 18:26:33
Pratiquement 2 mois après que la décision de régulariser définitivement la situation des titulaires de contrats pré-emploi a été entérinée par l’exécutif sortant au titre du dis
11-01-2020 à 12:00:40