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عرض النتائج عن: loi régularisation construction
Plancher Echafaudage . Fabrication de plancher échafaudage acier galvanisé différente dimensions pour différente classe & type d'échafaudages Fabrication sur commande
11-01-2026 à 07:24:56
Dans une note adressée aux différents services fiscaux, la Direction générale des impôts (DGI) a instruit la suspension de tous types de contrôle pour l’année 2026, et ce, dans le
27-01-2026 à 22:38:25
La loi de finances 2026 met en place un mécanisme exceptionnel permettant aux personnes physiques et morales en situation fiscale irrégulière de régulariser leur situation avant le 31 d
06-01-2026 à 20:49:28
La wilaya d’Oran a intensifié ses efforts pour améliorer le suivi et le traitement des dossiers de régularisation des constructions, dans le cadre de l’application de la loi N°08-15
04-01-2026 à 22:37:43
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
Des experts ont souligné que le projet de loi d’orientation agricole, dont le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, a ordonné la préparation, hier, […]
05-11-2025 à 22:36:18
Des experts ont souligné que le projet de loi d’orientation agricole, dont le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, a ordonné la préparation lors du dernier Conseil des m
04-11-2025 à 23:10:43
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme, de la Ville et de l’Aménagement du territoire, Mohamed Tarek Belaribi,a indiqué, jeudi, à Alger, que plus de 1,165 million dossiers de ré
18-10-2025 à 03:06:20
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a confirmé que l’application de l’article 101 de la loi de finances de 2024, relatif à la régularisation des logements en vente avec op
14-01-2025 à 15:15:32
Avec un peu plus de 3000 dossiers déposés dans le cadre de la loi 08/15, loi de régularisation foncière, l’administration de la daïra d’Aïn El Türck est en face d’un véritable
04-12-2024 à 20:56:19
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi, a indiqué jeudi que le projet de loi de finances (PLF) pour 2025 prévoyait la construction de 235.000
24-10-2024 à 19:42:16
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
France – En pleine préparation pour l’examen de la nouvelle loi d’immigration, la France est témoin d’une montée en puissance des mouvements de grève parmi les travailleurs sans
18-10-2023 à 12:51:48
Le projet de la nouvelle loi d’immigration suscite toujours des débats en France. Le président, Emmanuel Macron a précédemment annoncé vouloir réduire significativement l’immigrat
22-09-2023 à 20:18:58
La nouvelle loi d’immigration fait l’objet de plusieurs débats qui devisent la France en ce moment. Alors que les Républicains ont dévoilé leur projet anti-immigration, […] L’ar
31-05-2023 à 11:16:39
Le ministre des Affaires religieuses et des Wakfs, Youcef Belmehdi a indiqué, dimanche à Alger, que la promulgation de la loi relative à la typologie de construction des mosquées permet
19-12-2022 à 19:21:45
ALGER – Le ministre des Affaires religieuses et des Wakfs, Youcef Belmehdi a indiqué, dimanche à Alger, que la promulgation de la loi relative à la typologie de construction des
18-12-2022 à 21:20:17
Algérie – On vous dévoile, dans cette nouvelle édition du dimanche 20 novembre 2022, les personnes nonautorisées en ce qui concerne la construction automobile. Alors, ne bougez pas !�
20-11-2022 à 12:20:45
Les politiciens français mettent l’immigration au cœur de leur politique et leur discours. C’est dans ce sens, que le premier ministre français, Gérald Darmanin, avait annoncé du n
08-11-2022 à 19:06:15
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi, a fait état, jeudi à Alger, du traitement, jusqu’à fin 2021, de 780 000 dossiers sur 984 000 dépos
07-01-2022 à 23:26:30
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi a fait état jeudi à Alger, du traitement, jusqu’à fin 2021, de 780.000 dossiers sur 984.000 déposé
07-01-2022 à 13:46:27
Des décisions de mise en service de projets, de permis d’en entamer d’autres et d’exploitation du foncier à l’intérieur des ports, ainsi que des permis de construction on
21-12-2021 à 13:06:02
Le ministre des Finances, Ayman Benabderrahmane, a affirmé, jeudi à Alger, que la régularisation des statuts fonciers et la consécration des droits des propriétaires légaux dans le ca
18-09-2020 à 21:10:53
Le ministre de la Communication, Porte-parole du gouvernement, Ammar Belhimer a affirmé, jeudi, que la révision de la loi organique relative à l’information «aboutirait inéluctableme
18-09-2020 à 20:42:26
Régularisation foncière : une « priorité » de l’Etat selon le ministre des Finances La régularisation des statuts fonciers et la consécration des droits des propriétaires légau
18-09-2020 à 12:25:45
ALGER – Le ministre de la Communication, Porte parole du Gouvernement, Ammar Belhimer a affirmé, jeudi, que la révision de la loi organique relative à l’information “ab
17-09-2020 à 19:35:10
La presse électronique en Algérie est entourée d’ »ambiguïtés », ce qui nécessite une régularisation juridique à même d’assurer son développement et son épanouissemen
20-02-2020 à 00:00:55