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Dans le cadre de sa lutte contre les délits de la circulation et la réduction des accidents causés principalement par les motocyclistes, la sûreté de Sidi Bel Abbés a recensé pour le
07-08-2024 à 23:06:28
Le droit pénal des affaires est une matière complexe, en raison notamment de la dispersion de ses sources, des mouvements de dépénalisation et de pénalisation qui s'y succèdent à un r
13-09-2024 à 12:46:05
Les 18 sujets présentés et corrigés dans cet ouvrage couvrent tout le programme universitaire de droit pénal spécial et de droit pénal des affaires. L'étudiant y trouvera des exercice
13-09-2024 à 12:44:14
ALGER – Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal of
06-07-2024 à 10:50:38
ALGER – Le marché des fournitures scolaires a vu plus de 25 importateurs s’orienter vers la production à même de contribuer à la réalisation de l’autosuffisance pou
21-08-2024 à 18:40:40
Liste des infractions graves au code de la route…les infractions les plus graves au code de la routeLe code de la route est l’une des lois qui ne diffèrent pas d’un pays à l’autre
04-12-2023 à 14:50:28
04-12-2023 à 14:50:29
10-05-2024 à 12:59:13
La Direction régionale du commerce de Saïda a enregistré 18 356 infractions commerciales durant l’année écoulée, à travers six wilayas de l’Ouest du pays, a-t-on appris auprès d
03-01-2024 à 00:44:54
La sûreté de Sidi Bel Abbès a enregistré pour le mois de janvier dernier 2.266 infractions routières qui ont permis la mise en fourrière de 15 véhicules et 298 motos ainsi que 140 in
21-02-2024 à 23:31:28
La Direction régionale du Commerce de Saïda a enregistré 18.356 infractions commerciales durant l’année écoulée, à travers six wilayas de l’Ouest du pays, a-t-on appris […]
03-01-2024 à 16:31:22
03-01-2024 à 22:46:32
Le ministère du Commerce et de la Promotion des exportations a dressé son bilan des activités de contrôle économique et <p>The post Contrôle du commerce: Près de 13 000 infrac
26-03-2024 à 17:32:05
utilisè،juste pour éviter les infractions de la route,et les amandes de 4000da
10-10-2023 à 15:07:35
Le ministère du Commerce et de la Promotion des exportations vient de publier le bilan des opérations de contrôle menées par les agents de contrôle et de répression des fraudes, leque
26-03-2024 à 18:35:59
27-03-2024 à 00:01:03
Durant le premier trimestre de 2024, plus de 11 200 infractions ont été enregistrées par les éléments de l’inspection du travail pour violation des conditions de travail. C’est ce
29-04-2024 à 01:06:06
Le ministère du Commerce et de la Promotion des exportations a annoncé, jeudi dans un communiqué, que ses services avaient procédé à la saisie de plus de 1,9 million de pièces détac
13-06-2024 à 18:27:01
Lors d’un bilan dressé ce mercredi, la sûreté de Sidi Bel Abbés enregistre le nombre de 1.740 infractions routières durant le mois de novembre dernier, la mise en fourrière de 150 v
13-12-2023 à 21:26:16
«Il faut tenir compte des nouvelles formes de criminalité routière», a indiqué, hier, le directeur général de la Délégation nationale à la sécurité routière relevant du minist
18-03-2024 à 21:54:46
Le service de la voie publique de la sûreté de Sidi Bel Abbés a enregistré l’équivalent de 1.515 infractions routières pour le mois de mars dernier. Ce chiffre s’ajoute aux 101 v
22-04-2024 à 23:46:40
Les éléments de la sûreté de Sidi Bel Abbès ont procédé durant le mois de mai dernier au contrôle de 1.070 motos de différents modèles et différentes cylindrés. Ces opérations
05-06-2024 à 23:21:04
« Dans le cadre du contrôle de la conformité des pièces détachées automobiles aux spécifications et normes de qualité et du suivi de la structure des prix à l’importation, et da
13-06-2024 à 18:57:31
L’Etat veille sur la sécurité des travailleurs. L’inspection du travail, en effet, renforce son contrôle sur le terrain. Durant les trois premiers mois de 2024, pas moins de 61 499
30-04-2024 à 12:51:57
30-04-2024 à 12:51:58
Les éléments des différents services de la sûreté de Sidi Bel Abbés ont procédé à la saisie de 509 motos durant le mois de septembre dernier. Parmi les infractions enregistrées, o
17-10-2023 à 22:50:59
La protection des personnes et des biens nécessite des solutions appropriées. Ztechnologie s’équipent donc d’un dispositif de vidéo protection pour prévenir diverses infractions : i
30-10-2023 à 15:10:45
Selon les services de la wilaya qui publient l’information sur leur site internet officiel, un promoteur exploitant un jardin et un trottoir pour entreposer des matériaux de constructi
18-11-2023 à 20:30:59
«Le non port du casque protecteur, le non-respect de la vitesse réglementaire et du sens interdit à la circulation et autres raisons, ont donné lieu à pas moins de 10 839 infractions r
04-03-2024 à 23:24:56