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Le Conseil de sécurité de l’ONU a appelé au « rétablissement de l’ordre constitutionnel » au Niger, dont le président, Mohamed Bazoum, est détenu depuis mercredi par des membr
30-07-2023 à 12:45:22
L’ancien président du Conseil constitutionnel, Tayeb Belaiz, est décédé ce samedi à Oran, à l’âge de 75 ans. L’enterrement a eu lieu le même jour, au cimetière Ain El-Beida,
13-05-2023 à 20:50:23
L’ancien président du Conseil constitutionnel, Tayeb Belaiz, est décédé ce samedi à Oran, à l’âge de 75 ans. Né en 1948 à Maghnia (Tlemcen), feu Belaiz a débuté sa carrière
13-05-2023 à 17:30:23
L’ancien président du Conseil constitutionnel, Tayeb Belaiz est décédé samedi à Oran, à l’âge de 75 ans, a-t-on appris de ses proches. Né en 1948 à Maghnia (Tlemcen), feu Belai
13-05-2023 à 16:06:38
TSADécès de Tayeb Belaiz, ancien président du Conseil constitutionnel, à l’âge de 75 ans Décès de Tayeb Belaiz, ancien président du Conseil constitutionnel, à l’âge de 75 ans
13-05-2023 à 15:52:28
L’ancien président du Conseil constitutionnel, Tayeb Belaiz, est décédé samedi, à Oran, à l’âge de 75 ans, a-t-on appris auprès de proches. Né en 1948 à Maghnia (Tlemcen), feu
13-05-2023 à 13:42:44
Les résultats des élections législatives du 12 juin sont contrôlés au niveau du Conseil constitutionnel en toute transparence, neutralité et intégrité, a affirmé, hier à Alger, le
16-06-2021 à 08:26:14
HCA: Mise en ligne du texte constitutionnel Le Haut Commissariat à l’Amazighité (HCA) vient d’éditer et de mettre en ligne sur le site APS la version amazighe du texte constitutionne
18-04-2021 à 15:46:23
Exclusif. Kamel Fenniche, président du Conseil constitutionnel : » La cour constitutionnelle est le garant de toute pratique démocratique » Sollicité Pour connaître son appréciati
06-04-2021 à 10:36:02
Kamel Fenniche :« le Conseil constitutionnel sera transformé en une cour constitutionnelle en un an » Le président du Conseil constitutionnel, Kamel Fenniche, a révélé que le Conse
10-02-2021 à 14:50:36
Le Conseil constitutionnel proclame les résultats définitifs du référendum sur la révision constitutionnelle Les résultats définitifs du référendum sur le projet de révision de la
14-12-2020 à 16:20:29
Le Conseil constitutionnel a proclamé jeudi soir les résultats définitifs et officiels du référendum sur la révision de la Constitution qui s’est déroulé le 1er novembre 2020. Les
14-11-2020 à 13:56:04
Le référendum constitutionnel « s’est déroulé dans de bonnes conditions » Le président du Conseil constitutionnel, a affirmé que le référendum sur la révision de la Constitut
13-11-2020 à 11:30:26
Référendum sur la révision de la Constitution : le Conseil Constitutionnel proclame les résultats définitifs Finalement c’est aujourd’hui, jeudi 12 novembre 2020 que le Conseil Co
12-11-2020 à 22:45:29
Temps de lecture : < 1 minute Le conseil constitutionnel doit prononcer ce 10 novembre les résultats définitifs du référendum portant amendement de la Constitution conformément a
10-11-2020 à 23:10:53
Dans l’attente de l’annonce des résultats définitifs du référendum constitutionnel Le Centre international des conférences, club des Pins, s’apprête à abriter la conférence
02-11-2020 à 12:25:32
Référendum constitutionnel : L’heure de vérité Plus de 24 millions d’électeurs algériens sont appelés ce matin aux urnes, pour se prononcer, par référendum, sur le projet d’a
01-11-2020 à 10:10:26
Référendum constitutionnel: La régularité et sécurisation de l’opération électorale « garanties » Actualité oblige, le président de l’Autorité nationale indépendante de
31-10-2020 à 18:41:14
Dispositions relatives à l’exercice du droit de recours : Le Conseil constitutionnel précise A l’occasion du référendum pour la révision de la Constitution devant avoir lieu ce
30-10-2020 à 18:10:30
Référendum: le Conseil constitutionnel rappelle les dispositions relatives à l’exercice du droit de recours Le Conseil constitutionnel a rappelé, jeudi, aux citoyens les disposition
29-10-2020 à 16:25:36
Elimination des zones d’ombres : «Un devoir constitutionnel», affirme Zeghmati L’élimination des zones d’ombre constitue désormais «un devoir constitutionnel» à la faveur du pr
27-10-2020 à 20:30:37
Référendum constitutionnel : la campagne bat son plein La campagne autour de l’amendement de la loi fondamentale du pays, initiée par le président de la République, Abdelmadjid Tebb
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Référendum constitutionnel : Une caravane de sensibilisation sillonne la wilaya de Sétif A moins de deux semaines du référendum constitutionnel qui a pour dessein de marquer d’une
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Référendum constitutionnel: L’ANIE innove L’Autorité nationale indépendante des élections (ANIE) a affirmé, vendredi, que chaque électeur peut «à titre volontaire ou de son pro
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Referendum constitutionnel : L’ANIE veillera scrupuleusement au respect du protocole sanitaire L’Autorité nationale indépendante des élections (ANIE), fortement soucieuse du stric
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Référendum constitutionnel : Jil Djadid participe sans donner de consignes aux militants La direction du parti de Jil Djadid a arrêté, mardi 6 octobre, sa position au sujet de r�
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APN : Le projet constitutionnel en débat à la Commission des Affaires juridiques Les membres de la Commission des Affaires juridiques, Administratives et des Libertés de l’assemblée
08-09-2020 à 12:56:10
Le président du Conseil constitutionnel loue le projet de révision de la Constitution Kamel Fenniche, président du Conseil constitutionnel, a affirmé ce mercredi que la nouvelle Cons
02-09-2020 à 16:46:00
02-09-2020 à 16:10:43
Mali : Le retour de l’ordre constitutionnel réaffirmé par la Cedeao La Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (Cedeao) a insisté vendredi, sur le retour de l’o
28-08-2020 à 16:05:34