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30-04-2023 à 21:17:05
Une commission mixte entre les secteurs des transports et des travaux publics et des infrastructures de base a été créée dimanche à Alger, dans le but de suivre la mise en œuvre du pr
05-01-2025 à 23:02:15
Foot- Le litige financier entre le PSG et Kylian Mbappé continue de faire couler beaucoup d’encre. Ce vendredi 25 octobre 2024, la commission paritaire des recours de la Ligue de Footbal
25-10-2024 à 22:01:46
La commission paritaire des recours de la Ligue de football professionnel (LFP) rend vendredi sa décision sur le litige financier entre le Paris SG et son ancienne star Kylian Mbappé.
25-10-2024 à 01:19:14
Quelques semaines après l’adoption du texte de la nouvelle loi immigration en France, par la commission paritaire mixte, Emmanuel Macron a fait appel au Conseil […] L’article Immigra
26-01-2024 à 11:58:50
Après l’adoption officielle de la nouvelle loi immigration par la commission mixte paritaire, le président français, Emmanuel Macron, avait annoncé qu’il saisirait les « Sages »
27-12-2023 à 16:13:51
La commission mixte paritaire a adopté la nouvelle loi immigration, mardi dernier, lors d’un vote qui a fini par approuver un texte fort et ferme, […] L’article France : 5000 soignan
24-12-2023 à 17:58:33
Après le rejet au Parlement du texte de Gérald Darmanin sur l’immigration, le projet de loi du ministre de l’Intérieur espère survivre grâce à la Commission mixte paritaire (CMP)
20-12-2023 à 04:39:47
ALGER – Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont approuvé, lundi à Alger par une majorité de voix, l’annulation des deux amendements contestés par
20-11-2023 à 20:40:49
ALGER- Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi, à l’unanimité, la nouvelle formulation consensuelle de l’article objet de désaccord entre les deux chambre
15-11-2023 à 16:45:39
ALGER- Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi, le texte de loi relatif à la protection et à la préservation des terres de l’Etat, après l’adoption de la
15-11-2023 à 16:30:32
ALGER- Le Conseil de la nation, tiendra mercredi, des séances plénières à partir de 9h30 pour adopter des dispositions, objet de désaccord entre les deux chambres du parlement, conce
14-11-2023 à 21:25:35
ALGER – Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, mardi, à la majorité, la nouvelle formulation consensuelle de l’article objet de désaccor
14-11-2023 à 20:10:41
La commission paritaire des deux chambres du Parlement, chargée de trouver un compromis sur le texte de loi relatif aux forêts et aux richesses forestières, a décidé de supprimer les d
08-11-2023 à 23:16:16
La Commission paritaire des deux chambres du Parlement chargée de proposer un nouveau texte relatif aux dispositions de l’article 2 de la loi sur le foncier économique a annoncé, m
08-11-2023 à 16:39:53
La commission paritaire des deux chambres du Parlement chargée de trouver un compromis sur le texte de loi relatif aux forêts et aux richesses forestières a décidé de supprimer les deu
08-11-2023 à 16:39:47
ALGER – Le ministre de l’Agriculture et du Développement rural, Mohamed Abdelhafid Henni, a appelé, mardi, la commission paritaire des deux chambres du Parlement (Assemblée
07-11-2023 à 20:05:36
ALGER- La commission paritaire des deux chambres du Parlement a poursuivi, lundi, ses travaux pour proposer une formulation consensuelle concernant les dispositions de l’article 2 c
07-11-2023 à 10:55:42
La Commission paritaire des deux chambres du Parlement, a tenu sa première réunion, mardi au siège du Conseil de la nation, sur l’article 2 du texte de loi fixant les conditions et
01-11-2023 à 16:44:20
ALGER – La commission paritaire des deux chambres du parlement a tenu sa première réunion, mardi au siège du Conseil de la nation, en vue de proposer un nouveau texte relatif aux
31-10-2023 à 21:30:54
ALGER – La Commission paritaire des deux chambres du Parlement, a tenu sa première réunion, mardi au siège du Conseil de la nation, sur l’article 2 du texte de loi fixant l
31-10-2023 à 20:50:40
Le Conseil de la nation a soumis, à la commission paritaire, quatre amendements adoptés par les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN), concernant trois textes de lois
11-10-2023 à 16:04:52
ALGER – Le Conseil de la nation a soumis, à la commission paritaire, quatre amendements adoptés par les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN), concernant trois
10-10-2023 à 19:25:33
Le Conseil de la Nation a soumis, à la commission mixte, quatre amendements adoptés par les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN), portant sur trois textes de lois relatif
10-10-2023 à 19:03:10
ALGER – Le Conseil de la nation a soumis l’article 2 du projet de loi relatif à la protection et à la préservation des terres de l’Etat à la commission paritaire, sui
09-10-2023 à 21:35:46
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi, le texte de loi fixant les conditions et modalités d’octroi du foncier économique relevant du domaine privé
09-10-2023 à 20:37:01
Une commission mixte multisectorielle chargée d’élaborer le projet de loi sur la numérisation a été mise en place dimanche, a indiqué lundi à Alger la ministre de la Numérisation
17-07-2023 à 17:03:13
ALGER – Le président du Conseil de la nation, Salah Goudjil, a mis en avant, jeudi, l’importance des médias dans la promotion du plan de renouveau initié par le président
13-07-2023 à 19:50:22
ALGER – Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, samedi, la nouvelle mouture de l’article 22 contesté, du texte de loi organique relative à
24-06-2023 à 17:55:32