Pr du projet de loi modifiant et completant le Code penal

Crochet container type MK Prise par le Haut Prise par le Bas

 Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé, aujourd’hui, une réunion du Gouvernement consacrée à l’examen d’avant-projets de loi relatifs à plusieurs secteurs, a indiqu

ALGER- Le président du Conseil de la nation, M. Salah Goudjil, et le président de l’Assemblée populaire nationale (APN), M. Brahim Boughali, ont coprésidé, lundi, une réunion

Le Premier ministre, Nadir Larbaoui, a présidé, mercredi, une réunion du Gouvernement consacrée à l’examen d’avant-projets de loi relatifs à plusieurs secteurs, indique un

ALGER- Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé, mercredi, une réunion du Gouvernement consacrée à l’examen d’avant-projets de loi relatifs à plusieurs secteurs

ALGER – Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé, jeudi, une réunion du Gouvernement consacrée à la finalisation de l’examen de l’avant-projet de loi relatif �

Produits et services relevant du régime des prix et des marges réglementés :A- Produits Alimentaires : 1- Huile et Sucre Blanc: Décret exécutif n° 16-87 du 1er mars 2016 modifiant et

ALGER- La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a poursuivi mardi, l’examen des dispositions du projet

La Commission des questions juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a entamé, mardi, l’examen des dispositions du projet de loi portant c

La ministre de l’Environnement et des Energies renouvelables, Fazia Dahleb, a présenté un projet de loi modifiant la loi relative à la gestion, au contrôle et à l’élimination des

ALGER – Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé, mercredi, une réunion du Gouvernement consacrée notamment à l’examen des mesures prises concernant le parachèvemen

ALGER – La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN), a entamé, mardi, l’examen des dispositions du

Le projet de loi de finances (PLF) pour l’année 2025 consacre l’élargissement de l’assiette fiscale et introduit plusieurs incitations et dispositions de simplification

Le projet de loi portant révision du Code de procédure pénale (CPP) est actuellement au cœur des débats à l’Assemblée populaire nationale (APN), dans le […] L’article Réforme

ALGER- La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a tenu, dimanche, une réunion, consacrée à la poursuite d

ALGER- Les membres de la Commission de l’agriculture, de la pêche et de la protection de l’environnement de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont présenté, mardi

Le projet de loi de finances (PLF) pour 2025 prévoit plusieurs changements concernant la vignette automobile, notamment une augmentation pour les catégories de véhicules de tourisme et u

La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a po..

La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (AP..

La Commission des affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN), a en..

Le ministre des Finances, Laaziz Faïd, a présenté ce mercredi, le projet de loi de finances pour l’année 2025 devant la commission des Finances et du Budget de l’Assemblée populair

France – Le 15 octobre, le ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau, a annoncé qu’il relançait des mesures sur l’immigration. Celles-ci avaient été censurées par le Conseil c

L’Assemblée populaire nationale (APN) a adopté mercredi le projet de loi de financement pour 2025 Le texte a été adopté lors d’une séance plénière présidée par M. Brahim Bough

Le ministre de l’Énergie et des Mines, Mohamed Arkab, a présenté ce mercredi, lors d’une séance d’audition devant la commission des finances et du budget de l’As

Les critiques à l’encontre du projet de loi de finances 2025 au Maroc s’intensifient, de nombreux acteurs politiques et professionnels y voyant la continuation de politiques néolibér

L’avant-projet de loi de finances 2025 propose un ensemble de mesures destinées à préserver le pouvoir d’achat des citoyens et à promouvoir le paiement électronique. Plusieurs init

La Commission des questions juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a tenu dimanche une réunion consacrée à la poursuite de l’examen de

Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé, une réunion du Gouvernement consacrée à l’examen de plusieurs dossiers dont l’avant-projet de loi de finances pour […]

Les débats autour du projet de loi de finances 2025 (PLF) ont pris fin ce mercredi avec une prédominance des interventions des députés sur le volet social et économique, suivis par l�

ALGER-La Commission de l’agriculture, de la pêche et de la protection de l’environnement de l’Assemblée populaire nationale (APN) a poursuivi dimanche ces réunions pour entendre le