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عرض النتائج عن: decret de promulgation de la revision constitutionnelle publie au JO
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25-09-2024 à 15:12:16
Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal officiel (JO), pou
08-07-2024 à 08:17:14
Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal officiel […]
08-07-2024 à 01:42:48
Le décret présidentiel portant création du Prix du président de la République du meilleur exportateur vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal officiel (JO), pour hon
08-07-2024 à 00:15:21
Les équipements ou matériels agricoles de moins de sept ans sont désormais éligibles à l’autorisation de dédouanement, et ce, en vertu d’un décret exécutif publié au Journal of
28-07-2024 à 23:20:00
Un décret exécutif portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence Nationale des Investissements en Équipements « Anrie », a été publié au Journal Officiel (JO) No
03-08-2024 à 20:01:52
Les nouvelles conditions et modalités d’acquisition de logements publics réalisés dans le cadre de la formule location-vente ont été fixées par un décret exécutif publié dans
28-06-2024 à 16:54:23
Les équipements ou matériels agricoles de moins de sept ans sont désormais éligible à l’autorisation de dédouanement, et ce, en vertu d’un décret exécutif publié au Jou
27-07-2024 à 17:45:23
28-07-2024 à 17:05:19
Un décret exécutif portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence nationale de réalisation des investissements en équipement “Anrie”, a été publié au
04-08-2024 à 19:54:43
Un décret exécutif portant création, organisation et fonctionnement de l’Agence nationale de réalisation des investissements en équipement «Anrie», a été publié au Journal offic
05-08-2024 à 03:05:30
Un décret exécutif portant déclassement de parcelles de terres agricoles destinées à la réalisation de centres de proximité de stockage des céréales au niveau de certaines wilayas
06-07-2024 à 17:27:28
Le décret présidentiel créant le prix du Président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié au dernier numéro du Journal Officiel (JO), pour honorer les opér
06-07-2024 à 09:41:55
Priorité absolue à la sécurité des bâtiments De nouvelles modifications ont été apportées aux modalités d’instruction et de délivrance des actes d’urbanisme, axées principale
04-08-2024 à 20:26:11
Les équipements ou matériels agricoles de moins de sept ans sont désormais éligible à l’autorisation de dédouanement, et ce, en vertu d’un décret exécutif publié au Journal off
27-07-2024 à 22:47:19
Les modalités d’octroi de bonification du taux d’intérêt et de la marge bénéficiaire des prêts immobiliers à travers la finance islamique ont été fixées par un décret
28-07-2024 à 17:00:20
Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal officiel (JO), pour ho
06-07-2024 à 12:17:25
La Banque d’Algérie vient de publier un nouveau règlement relatif à la prévention et à la lutte contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la prolifération de
27-08-2024 à 21:00:32
Dans le dernier numéro du Journal Officiel, un décret exécutif a été publié, précisant les conditions et modalités d’achat des logements dans le cadre de […] L’article Achat d
28-06-2024 à 13:53:59
Le Directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim près la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, a indiqué, mardi soir, que le prési
11-09-2024 à 21:36:19
De nouvelles modifications ont été apportées aux modalités d’instruction et de délivrance des actes d’urbanisme, axées principalement sur la numérisation des demandes et le renfo
05-08-2024 à 08:07:11
Selon l’article 260 de la loi organique 01/21 relative au régime électoral, la Cour constitutionnelle a le pouvoir de reformuler les procès-verbaux des résultats par une décision
13-09-2024 à 18:25:27
Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être pub..
08-07-2024 à 18:39:29
Les résultats provisoires de l’élection présidentielle du 7 septembre sont toujours au cœur d’une vive contestation, avec les candidats Youcef Aouchiche et Abdelali Hassani Cherif a
10-09-2024 à 18:50:59
De nouvelles modalités de déclaration de la monnaie par les voyageurs au niveau des douanes sont entrées en vigueur, en vertu d’un arrêté publié au Journal officiel (JO) n 51 co
03-08-2024 à 20:54:30
Le président de la Guinée équatoriale Teodoro Obiang Nguema Mbasogo a nommé vendredi le directeur de banque Manuel Osa Nsue Nsua, au poste de Premier ministre, selon un décret publié
17-08-2024 à 20:18:55
Le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a affirmé, samedi, que la Cour constitutionnelle avait veillé au strict
14-09-2024 à 22:12:15
04-08-2024 à 00:37:13
Le Ministère de l’Environnement et des Énergies Renouvelables a indiqué que le décret exécutif no. 24-196 du 11 juin 2024 modifiant et complétant le décret exécutif du 31 mai 2006
26-06-2024 à 21:25:55
ALGER – Le décret présidentiel portant création du prix du président de la République du meilleur exportateur, vient d’être publié dans le dernier numéro du Journal of
06-07-2024 à 10:50:38
ALGER- La Cour constitutionnelle a publié, samedi, une proclamation comportant les résultats définitifs de l’élection présidentielle anticipée du 7 septembre 2024, dont voici
14-09-2024 à 19:45:42