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30-10-2024 à 10:50:46
03-10-2024 à 21:41:13
Le nouveau président de la Cour suprême du Bangladesh, Syed Refaat Ahmed, a prêté serment en rempla..
11-08-2024 à 19:44:39
Lorsque l’on demande aux opposants de Donald Trump de citer concrètement une mauvaise décision prise par le président républicain durant son mandat à la Maison-Blanche entre 2016 et
26-08-2024 à 23:09:43
TSATitre de séjour en France : licencié pour ne pas avoir introduit une demande de renouvellement à temps Titre de séjour en France : licencié pour ne pas avoir introduit une demande d
24-08-2024 à 11:01:16
Impliqué dans l’affaire Pegasus, le Royaume du Maroc, qui avait porté plainte en diffamation contre Mediapart et son fondateur Edwy Plenel pour espionnage présumé du journal français
03-10-2024 à 16:43:14
Le Ministère de l’Education Nationale a introduit une nouvelle procédure pour le transfert des élèves d’un établissement à un autre. A partir de l’année scolaire […] L’arti
01-09-2024 à 22:04:43
Un juge de la Cour suprême du Brésil a ordonné lundi l’incarcération immédiate des quatre personnes condamnées pour homicide involontaire dans l’incendie en 2013 de la bo
03-09-2024 à 23:00:03
LONDRES- L’Observatoire international Western Sahara Resource Watch (WSRW) a qualifié les arrêts rendus vendredi par la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) confir
05-10-2024 à 19:35:56
La Cour suprême du Brésil a confirmé lundi la décision de l’un de ses juges de suspendre le réseau social X pour avoir ignoré une série de décisions judiciaires liées à la l
03-09-2024 à 23:44:17
Dans une prise de parole au sortir du siège de la Cour constitutionnel, le président du MSP et également candidat à la présidentielle a mis en exergue sa foi en la Justice et exprimé
10-09-2024 à 22:21:07
LUXEMBOURG- La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a statué vendredi en faveur du Front Polisario en rejetant les recours introduits par le Conseil et la Commission de l&
04-10-2024 à 12:44:02
PARIS – Impliqué dans l’affaire Pegasus, le royaume du Maroc, qui avait porté plainte en diffamation contre Mediapart et son fondateur Edwy Plenel pour avoir affirmé qu’il ava
03-10-2024 à 16:36:01
ALGER – Le premier Secrétaire national du Front des forces socialistes (FFS), Youcef Aouchiche, a affirmé, lundi à Alger, que les chiffres communiqués par l’Autorité nati
09-09-2024 à 21:40:39
Le Parlement du Guatemala a entamé lundi le processus de sélection des nouveaux juges de la Cour suprême et des Cours d’appel, considéré comme crucial pour la lutte contre la cor
24-09-2024 à 23:14:41
Le président de la Cour suprême du Bangladesh, Obaidul Hassan, a démissionné samedi, après avoir reçu un ultimatum de la part de manifestants dont certains rassemblés devant le bât.
10-08-2024 à 20:29:21
Complément indispensable des manuels de droit administratif, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif : plus de 130 décisions y sont
13-09-2024 à 12:45:00
ALGER- La Cour constitutionnelle a publié, samedi, une proclamation comportant les résultats définitifs de l’élection présidentielle anticipée du 7 septembre 2024, dont voici
14-09-2024 à 19:45:42
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18-08-2024 à 22:39:18
Ancré dans la tradition, l’usage de verres spécifiques pour divers cocktails est une pratique respectée depuis plusieurs siècles. En effet, l’apparition des cocktails au début des a
13-09-2024 à 06:20:35
Bruxelles a lancé hier une procédure auprès de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) pour contester une enquête de Pékin visant les produits laitiers de l’UE, lancée après l
23-09-2024 à 22:55:07
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit
13-09-2024 à 10:32:52
Les gros titres des médias nationaux ont souligné, dimanche, la confiance dont jouit le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, auprès du peuple algérien, à la suite des
15-09-2024 à 12:02:15
L’avant-projet de loi de finances 2025 introduit une disposition surprenante : l’autorisation de l’endettement extérieur. Ce changement marque une rupture avec la politique économiq
13-10-2024 à 11:06:41
Face à la croissance continue de la demande domestique en énergie, l’Algérie doit se tourner vers un mix énergétique diversifié combinant hydrocarbures conventionnels et non convent
13-10-2024 à 12:32:26
Le procureur spécial Jack Smith a demandé lundi à une cour d’appel fédérale américaine de casser la décis..
27-08-2024 à 19:04:54
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14-08-2024 à 19:11:17
Guide Voyages – La France vient d’introduire un nouveau visa permettant une résidence d’un an, renouvelable, pour les travailleurs indépendants. Ce visa, appelé “Self-employed pe
08-09-2024 à 19:26:50
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13-09-2024 à 03:49:03
Initialement baptisée « Blue Ribbon Sports », Nike a été fondée en 1964 par Bill Bowerman, entraîneur d'athlétisme de l'Université de l'Oregon, et son ancien élève, Phil Knight. L
13-09-2024 à 03:49:31
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