fibladi
لم يتم العثور على نتائج
عرض النتائج عن: dossier DE conformité régularisation (210005)
Nous sommes heureux de i2b SPA accueillir au Sommet ICT Afrique 2026 !Fondée en 2002, i2b SPA est une entreprise leader dans l’intégration de solutions informatiques et télécommunications, soute
16-04-2026 à 19:37:07
La Direction générale des Impôts (DGI) a publié, le 5 avril, une note explicative consacrée au dispositif exceptionnel de régularisation fiscale volontaire au taux de 8%. Ce document,
09-04-2026 à 13:28:52
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
La Caisse nationale de congés payés et de chômage-intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique (CACOBATPH) a obtenu le renouvellement de […]
24-02-2026 à 17:28:34
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
La wilaya d’Oran a intensifié ses efforts pour améliorer le suivi et le traitement des dossiers de régularisation des constructions, dans le cadre de l’application de la loi N°08-15
04-01-2026 à 22:37:43
La Commission des finances et du budget de l’Assemblée populaire nationale a procédé à l’introduction de 9 amendements au projet de loi de finances (PLF) […] L’article PLF 2026
09-11-2025 à 18:44:30
Bonne nouvelle pour les automobilistes de la capitale. Le ministère des Hydrocarbures et des Mines vient de lancer une nouvelle mesure destinée à désengorger les […] L’article Contr
06-11-2025 à 17:59:20
Le Comité ministériel conjoint de suivi (JMMC) de l’OPEP et de ses partenaires (OPEP+) a salué, “le fort engagement” des pays signataires de la Déclaration […]
29-07-2025 à 22:37:28
Dans quelques jours, un décret présidentiel viendra sceller le sort des petits importateurs non déclarés. Souvent désignés sous le nom évocateur de commerçants du « […] L’artic
24-06-2025 à 11:29:15
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
«La finalisation du dossier relatif à la mise en conformité … L’article ALG : La mise en conformité des statuts de la FAF en question est apparu en premier sur Foot Afrique.
25-12-2024 à 02:12:03
25-12-2024 à 02:08:08
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, lundi à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du foncie
09-12-2024 à 19:07:16
Guide voyages – Le gouvernement espagnol a récemment annoncé une initiative majeure pour régulariser la situation des migrants en situation irrégulière. Ce projet, dévoilé par la m
21-11-2024 à 16:31:52
Le ministre de l’Intérieur français, Bruno Retailleau, a exprimé son intention de remettre en cause la circulaire de Valls, qui permet, chaque année, de régulariser […] L’article
13-10-2024 à 11:15:17
France – Le nouveau ministre de l’Intérieur, Bruno Retailleau, a récemment supprimé la circulaire Valls. Cette mesure, en place depuis plusieurs années, avait permis à de nombreux
13-10-2024 à 11:02:05
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
Le Bureau fédéral de la fédération algérienne de football (FAF), a noté avec « satisfaction l’exécution du plan d’assainissement des contentieux (clubs-joueurs-entraîneurs) in
28-06-2024 à 20:28:10
La filiale de Sonatrach, “Sidal Gaz”, spécialisée dans la production et la commercialisation des gaz industriels et médicaux, vient d’obtenir deux importantes accréditations selon
14-03-2024 à 16:29:03
Au cœur de la wilaya de Djanet, en Algérie, un secteur économique émerge avec force, laissant une empreinte indéniable sur la région. Cent trois micro-entreprises dédiées à l’exp
21-01-2024 à 11:40:34
Les sénateurs français ont entamé le débat sur la nouvelle loi d’immigration, lundi 6 novembre dernier. Un débat qui n’a pas fait l’unanimité sur la […] L’article Immigratio
09-11-2023 à 12:03:52
Plus de 3.000 agents contractuels polyvalents du secteur forestier « seront prochainement régularisés », a annoncé mercredi depuis El Tarf le ministre de l’Agriculture et du Dével
09-08-2023 à 21:20:37
Régularisation des sans-papiers : marche de solidarité en France Des milliers de personnes ont manifesté, vendredi, aux côtés des sans-papiers, à Paris et dans toute la France, pour r
19-12-2020 à 12:55:52
Le taux d’avancement dans le traitement des dossiers de régularisation des constructions inachevées n’excède pas les 25%, c’est ce que nous a indiqué un responsable de la wilaya
29-11-2020 à 11:00:42
Régularisation foncière : une « priorité » de l’Etat selon le ministre des Finances La régularisation des statuts fonciers et la consécration des droits des propriétaires légau
18-09-2020 à 12:25:45
Pratiquement 2 mois après que la décision de régulariser définitivement la situation des titulaires de contrats pré-emploi a été entérinée par l’exécutif sortant au titre du dis
11-01-2020 à 12:00:40
TSAUn lot de l’eau minérale Thevest retiré pour « non-conformité » Un lot de l’eau minérale Thevest retiré pour « non-conformité »
02-01-2020 à 15:20:30
Dans un communiqué publié sur son site web, l’Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep) a indiqué que le taux de conformité aux accords d’ajustement volontaire de la pro
20-05-2019 à 14:45:02