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عرض النتائج عن: la convention conclue sur la non double imposition public au journal officiel
Grille de ventilation pour garage, climatisation, groupe froid, Hangar, batiment; etc ... Dimension sur mesure en largeur et hauteur Cadre et lames en tôle galvanisé ou tôle Noire Laqué Ailettes p
04-07-2024 à 08:24:28
Face à l’hécatombe sur les routes algériennes, les autorités ont entrepris une réforme en profondeur du programme national de formation à la conduite automobile. L’objectif : incu
19-06-2024 à 12:01:54
Le décret présidentiel portant création de l’Ecole nationale supérieure de cyber-sécurité qui aura pour mission de contribuer à l’effort national de recherche scientifique, vient
11-06-2024 à 00:48:55
Au Journal Officiel (JO) n°. Il s’agit du décret présidentiel n°24-179 signé par le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune, le 5 juin, autorisant « la contribution de
09-06-2024 à 21:09:00
Un décret présidentiel autorisant la contribution de l’Algérie à la 13ème reconstitution des ressources du Fonds international de développement agricole (FIDA), relevant de l’
10-06-2024 à 19:08:44
Le décret exécutif n° 24-168 du 28 mai 2024, signé par le Premier ministre et publié au Journal Officiel numéro36, fixe les modalités de concession de la gestion des zones franches e
03-06-2024 à 18:35:57
Le gouvernement publie les dernières modifications de la loi pénale dans le journal officiel. Selon le journal officiel numéro 30, la nouvelle version de la […] L’article Emprisonnem
06-05-2024 à 11:30:20
L’arrêté n° 384 du 17 novembre 2022 fixant les conditions et modalités d’exercice de l’activité de fabrication de véhicules a été publié au journal officiel n° 384 du 17 nov
15-05-2024 à 21:03:17
Dans son édition portant le numéro 33, le Journal officiel a publié un décret exécutif modifiant et complétant le décret n°22-384 du 17 novembre 2022 régissant l’activité indust
18-05-2024 à 12:36:28
L’Office national des statistiques (ONS) a été placé sous la tutelle du ministre des Finances, en vertu d’un décret exécutif publié au Journal officiel (JO) n 21. Il s’agit du d
07-04-2024 à 07:21:02
L’Algérie vient de renforcer son arsenal juridique de lutte contre la fraude et l’évasion fiscales internationales, à travers la signature d’une convention multilatérale pour la m
29-06-2024 à 10:51:16
ALGER – Les modalités de concessions et les règles régissant les zones franches ont été fixées en vertu d’un nouveau décret exécutif publié au Journal officiel (JO) n
03-06-2024 à 11:42:49
ALGER – Un décret présidentiel autorisant la contribution de l’Algérie à la 13ème reconstitution des ressources du Fonds international de développement agricole (FIDA), rele
09-06-2024 à 21:35:45
Un décret présidentiel modifiant et complétant l’ancien décret portant création du prix d’Algérie pour la récitation du Saint Coran et la renaissance du patrimoine islamique a é
06-04-2024 à 10:14:29
Le Premier ministre, Nadir Larbaoui, a signé le décret exécutif qui fixe les marges bénéficiaires maximales aux stades de l’importation et de la distribution, en […] L’article Vi
18-04-2024 à 17:14:48
Par Zine Haddadi Alors que l’Algérie enregistre chaque année un triste bilan de milliers de morts sur les routes, le gouvernement vient d’adopter un nouveau programme national de form
19-06-2024 à 08:10:31
Le gouvernement algérien, dirigé par le ministre des Finances Laziz Faid, a récemment pris une mesure significative pour faire face à l’évasion fiscale internationale et protége
28-06-2024 à 12:05:27
Les nouvelles conditions et modalités d’acquisition de logements publics réalisés dans le cadre de la formule location-vente ont été fixées par un décret exécutif publié dans
28-06-2024 à 16:54:23
Le Ministère de l’Environnement et des Énergies Renouvelables a indiqué que le décret exécutif no. 24-196 du 11 juin 2024 modifiant et complétant le décret exécutif du 31 mai 2006
26-06-2024 à 21:25:55
Le ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville, Mohamed Tarek Belaribi, a annoncé ce mercredi les nouvelles modalités pour les inscriptions au programme de logements
19-06-2024 à 17:30:35
Le gouvernement a plafonné les marges bénéficiaires des viandes rouges importées, en vertu d’un décret exécutif qui vient dêtre publié dans le Journal officiel n°26. Il s’agit
17-04-2024 à 22:01:07
17-04-2024 à 22:01:05
La Fédération algérienne de football (FAF), a annoncé, dans un communiqué publié sur son site officiel, le lancement d’un programme jeunes talents au niveau des régions pour «le r
29-06-2024 à 21:26:13
Dans un communiqué publié dimanche soir sur son site officiel, la Confédération Africaine de Football…
22-04-2024 à 00:06:31
La loi n° 24-06 du 28 avril 2024 modifiant et complétant l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin 1966 portant code pénal est entrée en vigueur après sa publication au Journal officiel N°
08-05-2024 à 17:57:26
Un décret exécutif modifiant et complétant le décret exécutif n 22- 384 du 17 novembre 2022 fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de construction de vé
15-05-2024 à 21:02:00
Le coup d’envoi de finale de la Coupe d’Algérie de football 2024, opposant le MC Alger au le CR Belouizdad, a été décalé d’une heure, soit à 17h00, le vendredi 5 juillet au stad
28-06-2024 à 22:31:12
L’Algérie, le plus grand pays d’Afrique, attire l’attention sur la scène internationale du tourisme. Récemment, le prestigieux journal britannique The Independent a publié un arti
08-06-2024 à 18:43:31
BOGOTA – Le président colombien Gustavo Petro a annoncé samedi la suspension prochaine des exportations de charbon de son pays vers l’entité sioniste tant que se poursuivra
08-06-2024 à 20:44:51
Onze (11) concessions amont pour la recherche et l’exploitation des hydrocarbures, attribuées par l’Agence nationale pour la valorisation des ressources en hydrocarbures « Alnaft »
14-05-2024 à 11:47:09