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Faut-il abolir le cumul des mandats ? Le cumul d'un mandat électif national avec un mandat local est encore aujourd'hui la règle à l'Assemblée nationale : en France, depuis trente ans,
13-09-2024 à 12:01:53
Elles servent à renforcer les chances de paiement du créancier, à le faire échapper au concours des autres créanciers et à le prémunir contre l'insolvabilité de son débiteur, soit e
13-09-2024 à 12:43:24
Providence, New Hampshire. 1880, un si joli village que l'on souhaiterait s'y reposer à l'ombre des sycomores...s'il n'y avait pas une légère ombre au tableau, une fâcheuse tendance des
13-09-2024 à 10:41:54
Cinq ans après leur introduction, les partenariats public-privé sont encadrés par un régime qui a su évoluer pour s'adapter aux besoins des signataires de ces contrats. La troisième é
13-09-2024 à 10:59:40
Superviseur et Inspecteur QHSE مدرسة روايال سكول المعتمدة من طرف الدولة تكون مشرف و مفتش في الامن الصناعي في ايطار ال
22-09-2024 à 11:30:19
14-02-2024 à 10:48:03
Superviseur et Inspecteur QHSE مدرسة روايال سكول المعتمدة من طرف الدولة تكون مش
31-10-2023 à 09:45:05
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12-09-2023 à 13:53:40
Titre : Se présenter aux élections ( La bibliothèque du citoyen) Auteur : De Capua, Sarah Editeur : Nouveaux Horizons Année : 2011 Théme : Jeunesse Sous-théme : Jeunesse ISBN : 9782357
22-02-2021 à 16:04:04
Affiches grand et petite format pour les candidate au les élections présidentielles
16-09-2023 à 23:58:45
30-03-2022 à 01:00:00
La Loi SRU de 2000, ses décrets d'application, la Loi Urbanisme et Habitat de 2003, ont profondément modifié le concept et la portée de l'ensemble des documents d'urbanisme. La réforme
Sous le coup des évolutions législatives, de la libération des marchés financiers, de l'introduction de méthodes empruntées au secteur privé ou encore de l'accroissement des compéten
Des délégués du personnel au comité d’entreprise (CE), du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) aux représentants syndicaux, c’est l’ensemble du
À propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente en 19 fiches les points clés des institutions de la Ve République - Présentation de la Constitution de 1958 - Fiches synthétiques relatives
Dans cette matière complexe et en constante évolution qu'est le droit pénal des affaires, la huitième édition de cet ouvrage poursuit l'objectif principal suivant : être avant tout l'i
Lotissement dispose d'un cahier des charges dispositions législatives et réglementaires en matière d'aménagement et d'urbanisme et notamment l'article 5 de la loi N' 90_29 relative a
03-07-2023 à 10:45:02
Lotissement dispose d'un cahier des charges dispositions législatives et réglementaires en matière d'aménagement et d'urbanisme et notamment l'article 5 de la loi N' 90_29 relative a l
23-04-2022 à 10:35:16
Le vent arabe de la démocratie est en passe de bouleverser le profil géopolitique de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient. Après une situation gelée depuis plusieurs décennies, l'accél
Le gouvernement suisse bat tous les records de stabilité. Mais la distribution de ses sept sièges, unissant les principaux partis depuis 1959, est ici étudiée derrière la façade appare
18-09-2023 à 19:48:15
'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification e
L'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification
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07-11-2022 à 07:55:15
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19-01-2023 à 21:32:44