regles de traitement des recours par la Cour constitutionnelle

HI-TEC Gemini Trail W Flintstone/Bellini Référence : O013640 Le Hi-Tec Gemini Trail est le compagnon parfait. Avec la technologie M-D Traction et une semelle extérieure à crampons profonds, vot

Selon l’article 260 de la loi organique 01/21 relative au régime électoral, la Cour constitutionnelle a le pouvoir de reformuler les procès-verbaux des résultats par une décision

Le Directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim près la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, a indiqué, mardi soir, que le prési

Le Directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim près la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, a indiqué, mardi soir, que […]

Le directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim, Ahmed Ibrahim Boukhari a affirmé, lundi, que la Cour constitutionnelle “n’est de

Le directeur général par intérim des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle à la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, a indiqué mardi soir que le président

TSAPrésidentielle : la Cour constitutionnelle désigne deux groupes de travail pour l’examen des recours Présidentielle : la Cour constitutionnelle désigne deux groupes de travail pour

L’épisode des élections présidentielles se poursuit, et la tension ne cesse de monter. Après s’être insurgé contre les résultats proclamés par l’Autorité nationale indépenda

ALGER – Le directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim, M. Ahmed Ibrahim Boukhari a affirmé, lundi, que la Cour constitutionnelle &#

ALGER – Le Directeur général des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle par intérim près la Cour constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, a indiqué, mardi soi

La Cour constitutionnelle a tranché sur les recours introduits par deux candidats à la présidentielle du 7 septembre et annoncé hier les résultats définitifs proclamant Abdelmadjid Te

Algérie – La Cour constitutionnelle a annoncé aujourd’hui, samedi, les résultats définitifs de l’élection présidentielle qui s’est tenue le 7 septembre 2024, après avoir exam

Suite aux recours déposés par Abdelaali Hassani Cherif et Youcef Aouchiche, candidats à l’élection présidentielle du 7 septembre 2024, la Cour constitutionnelle a formé, ce mercredi

Dans une prise de parole au sortir du siège de la Cour constitutionnel, le président du MSP et également candidat à la présidentielle a mis en exergue sa foi en la Justice et exprimé

Le candidat du Mouvement pour la Société de la Paix (MSP) à l’élection présidentielle du 7 septembre 2024, Abdelaali Hassani Cherif, a déposé mardi un recours devant la Cour consti

Les délais réglementaires de dépôt par l’Autorité nationale indépendante des élections des PV de centralisation des votes de la commission électorale étant arrivés à terme dans

Les résultats provisoires de l’élection présidentielle du 7 septembre sont toujours au cœur d’une vive contestation, avec les candidats Youcef Aouchiche et Abdelali Hassani Cherif a

ALGER- La Cour constitutionnelle a publié, samedi, une proclamation comportant les résultats définitifs de l’élection présidentielle anticipée du 7 septembre 2024, dont voici

La Cour constitutionnelle a proclamé, hier, M. Abdelmadjid Tebboune, président de la République algérienne démocratique et populaire pour un second mandat, suite à sa victoire à la P

ALGER – Le candidat du Mouvement de la société pour la paix (MSP) à la Présidentielle du 7 septembre 2024, Abdelaali Hassani Cherif a déposé, mardi, un recours devant la Cour

ALGER- La Cour constitutionnelle prend part aux travaux de la 12e édition du programme mixte de l’université d’été qui se tient du 30 septembre au 3 octobre 2024 à Ankara

ALGER, 10 sept 2024 (APS) – Le candidat du parti du Front des forces socialistes (FFS) à la présidentielle du 7 septembre, M. Youcef Aouchiche, a déposé, mardi, un recours devan

Le taux de participation à l’élection présidentielle du 7 septembre 2024 annoncé par la Cour constitutionnelle s’est élevé à 46,10 %, balayant ainsi la prétendue moyenne nationa

ALGER- Le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a affirmé, samedi, que la Cour constitutionnelle avait veillé au strict respect des droits des candidats et des éle

Le candidat du Mouvement de la société pour la paix (MSP) à la Présidentielle du 7 septembre 2024, Abdelaali Hassani Cherif a déposé, mardi, un […]

ALGER-Les résultats définitifs de l’élection présidentielle du 7 septembre 2024 seront annoncés samedi, à 13h00, par la Cour constitutionnelle, après l’arrêt des recours, indiqu

OUARGLA – Les journaux parus dimanche dans le Sud-est ont consacré leur Une à la confirmation par la Cour Constitutionnelle de la victoire de M. Abdelmadjid Tebboune, à la majorit

ALGER-Les résultats définitifs de l’élection présidentielle du 7 septembre 2024 seront annoncés samedi à 13h00 par la Cour constitutionnelle et ce après avoir statué sur l

Le directeur général par intérim des affaires juridiques et de la justice constitutionnelle, Ahmed Ibrahim Boukhari, réagit aux accusations visant l’ANIE. Lors d’un point de […] L

Clap de fin, hier, du processus électoral pour la présidentielle du 7 septembre dernier. Les conclusions de la Cour constitutionnelle ont ainsi permis de confirmer la réélection du Pré

Le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a affirmé, samedi, que la Cour constitutionnelle avait veillé au strict