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عرض النتائج عن: régularisation conformité
Un bureau d'étude architecture et génie civil prend en charge les dossiers de régularisation
04-06-2026 à 11:26:30
Le dispositif de régularisation fiscale volontaire et l’assainissement des dettes fiscales étaient, lundi à Skikda, au centre d’une journée d’information organisée par la directi
12-05-2026 à 21:07:42
12-05-2026 à 06:44:00
12-05-2026 à 06:43:57
12-05-2026 à 01:02:09
le bureau d'études K&A Studio design est à votre service pour la régularisation de vos constructions, y compris les permis de construire et les permis de démolir
26-04-2026 à 09:28:31
Selon la loi 15/08 et la loi 22/19 Régularisation des bâtiments Nous sommes un bureau d'études agréé
12-04-2026 à 10:16:53
La Direction des Services Agricoles de Béjaïa vient d’annoncer la prolongation du délai de dépôt des dossiers de régularisation foncière agricole jusqu’au 15 avril 2026. Une bonn
03-03-2026 à 03:03:35
L’Espagne réévalue à la hausse son plan de régularisation : alors que le gouvernement tablait sur 500 000 bénéficiaires, un document confidentiel de la police […] L’article De 5
02-03-2026 à 14:51:00
Le gouvernement du Portugal a ouvert une possibilité de régularisation spécifique pour certaines catégories de personnes en situation irrégulière, selon les informations publiées par
13-02-2026 à 15:19:53
Pour tous vos dossier de régularisation des constructions habitation ou commercial veuillez nous contacter au :
25-12-2025 à 14:56:14
Le cabinet représenté par un commissaire aux comptes et comptable agréé et expert judiciaire implanté à Cheraga assure les travauxde régularisation comptable à savoir L'établissemen
26-10-2025 à 22:14:46
TSARégularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026 Régularisation fiscale en Algérie : ce que prévoit le PLF 2026
09-10-2025 à 11:06:02
Régularisation : Décret exécutif n°22-55 Un nouveau décret, fixant les conditions de régularisation des constructions non conformes au permis de construire délivré, vous permettant d
03-10-2025 à 11:11:30
TSARégularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date Régularisation du commerce du « cabas » en Algérie : Tebboune fixe une date
23-06-2025 à 09:48:31
Deux décrets, publiés jeudi au Journal officiel par le ministre français de la Santé, viennent modifier la procédure de régularisation des médecins étrangers à diplômes […] L’
01-06-2025 à 13:33:59
L’Agence locale de gestion foncière urbaine vient d’entamer une opération d’envergure portant sur la régularisation foncière. Le but étant la satisfaction des citoyens propriéta
31-05-2025 à 21:27:35
Lors du Conseil des ministres du 18 mai, Abdelmadjid Tebboune a ordonné la régularisation définitive du commerce informel de micro-importation, plus connu sous le nom […] L’article C
25-05-2025 à 13:48:57
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du […]
10-12-2024 à 22:08:03
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé lundi à Alger la création de la Commission nationale de régularisation des terres agri
09-12-2024 à 19:21:25
Le ministre de l’Agriculture, du Développement rural et de la Pêche, Youcef Cherfa, a présidé, lundi à Alger, l’installation de la Commission nationale de régularisation du foncie
09-12-2024 à 19:07:16
09-12-2024 à 19:04:28
Depuis l’adoption de la nouvelle loi immigration, la France a mis en place une nouvelle procédure pour la régularisation des travailleurs étrangers. La nouvelle loi, […] L’article
07-08-2024 à 15:43:55
La Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés incite les travailleurs indépendants à effectuer la régularisation de leur situation avant la date limite fixée au 30 juin. C
05-06-2024 à 17:20:14
TSARégularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français Régularisation des sans-papiers : la grande déception des employeurs français
07-05-2024 à 13:01:07
Au cœur de la wilaya de Djanet, en Algérie, un secteur économique émerge avec force, laissant une empreinte indéniable sur la région. Cent trois micro-entreprises dédiées à l’exp
21-01-2024 à 11:40:34
Le ministère de l’Agriculture et du Développement rural a pris toutes les mesures nécessaires pour la régularisation du dossier relatif à la mise en valeur des terres agricoles d’i
13-12-2023 à 20:40:46
13-12-2023 à 20:40:45
France – En France, un ensemble de députés, principalement issus de la majorité présidentielle, a plaidé pour la régularisation des travailleurs sans papiers, notamment les Algérie
28-09-2023 à 12:52:28