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Après sa présentation devant la commission paritaire
08-03-2026 à 13:38:37
A toutes les entreprises du BTPH , je propose l’élaboration du plan d’hygiène et de sécurité -PHS conformément à la réglementation en vigueur (arrêté du 26 juillet 2008) et (dé
03-03-2026 à 06:16:07
La commission paritaire du Parlement a adopté une formule consensuelle afin de trancher les divergences relatives au projet de loi sur la circulation routière. Cette version comprend d’
25-02-2026 à 14:31:08
Le consensus dégagé, entre le président du Conseil de la nation et les syndicats des transporteurs de voyageurs, autour de la révision de la législation routière, est traduit sur le t
25-02-2026 à 01:52:44
La réforme du code de la route poursuit son parcours parlementaire avec des ajustements impactant directement les conducteurs, suite à l’adoption de la commission parlementaire paritair
24-02-2026 à 23:31:47
La commission parlementaire paritaire, chargée de proposer une formule consensuelle concernant les dispositions objet de désaccord entre les deux chambres du Parlement dans le texte de lo
24-02-2026 à 22:47:28
La commission mixte paritaire réunissant des membres des deux chambres du Parlement a tranché les points de désaccord relatifs au projet de loi sur la […] L’article Nouveau code de l
24-02-2026 à 22:41:03
Les conclusions de la révision du code de la route, en seconde mouture, ne considèrent plus certaines infractions comme des crimes comme il est question de revoir à la baisse le montant
24-02-2026 à 17:32:10
24-02-2026 à 17:24:48
Ils ont fait l’objet de réserves du Conseil de la Nation
24-02-2026 à 14:45:39
Le chantier du Code de la route franchit une nouvelle étape. Réunie lundi à Alger, la commission parlementaire paritaire chargée d’harmoniser les divergences entre les […] L’artic
24-02-2026 à 12:45:37
Le siège du Parlement a accueilli, ce lundi, une réunion décisive de la commission mixte paritaire entre les deux chambres du Parlement, chargée d’élaborer une version consensuelle c
24-02-2026 à 00:03:30
La Loi criminalisant la colonisation française en Algérie doit être un « texte législatif de référence bien structuré, fondé sur des bases juridiques rigoureuses et reflétant les
21-02-2026 à 01:57:41
La commission paritaire des deux chambres du Parlement, chargée de proposer une formule consensuelle concernant les dispositions faisant l’objet de désaccord dans le texte de loi voté
20-02-2026 à 21:27:43
La commission paritaire des deux chambres du Parlement a tenu, jeudi au siège du Conseil de la nation, sa première réunion en vue de proposer une formule consensuelle sur les disposition
20-02-2026 à 21:27:28
Dans la volonté de garantir à la fois la cohérence juridique et la crédibilité du travail parlementaire, la commission paritaire des deux Chambres du Parlement a tenu, jeudi au siège
20-02-2026 à 21:26:59
20-02-2026 à 20:50:44
La Commission parlementaire paritaire tient sa première réunion sur les dispositions objet de désaccord La commission paritaire des deux chambres du Parlement, chargée de proposer une f
20-02-2026 à 15:53:58
La commission parlementaire paritaire tient sa première réunion sur les dispositions objet de désaccord La commission paritaire des deux chambres du Parlement a tenu, jeudi au siège du
20-02-2026 à 15:53:55
La commission paritaire, chargée de résoudre les divergences entre députés et sénateurs sur le Code de la route, a tenu sa première séance ce jeudi. […] L’article Bras de fer par
20-02-2026 à 13:35:46
Le wali Brahim Ouchene a présidé en fin de semaine une réunion consacrée à l’examen approfondi de la situation du logement dans la wilaya. L’objectif principal de cette rencontre �
31-01-2026 à 22:07:01
Le texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie a été adopté par le Conseil de la nation lors d’une séance plénière présidée, ce jeudi, par Azouz Nasri, prés
24-01-2026 à 01:32:08
Le Conseil de la nation a adopté, jeudi à Alger, le texte de loi relatif à la criminalisation de la colonisation française en Algérie, tout en exprimant sa réserve sur 13 articles d
23-01-2026 à 22:01:43
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi, le texte de loi portant Code de la route, avec réserve sur le vote de 11 articles, lesquels seront soumis aux procédures juridiq
21-01-2026 à 22:48:44
21-01-2026 à 22:06:53
Dans une démarche qualifiée de positive par les milieux des professionnels du transport, le Syndicat national des chauffeurs de taxis a accueilli avec un soulagement manifeste les derniè
21-01-2026 à 20:30:28
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, hier, le texte de loi portant Code de la route, avec réserve sur le vote de 11 articles, lesquels seront soumis aux procédures juridiques
21-01-2026 à 20:10:30
Le Bureau d’études, conseils et assistance en management & organisation des entreprises ‘NEXT Consulting’, lance les formations en système de management qualité et HSE en inter-entr
13-01-2026 à 21:02:01
Vers l’activation de la « commission paritaire »
04-01-2026 à 14:52:52
