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عرض النتائج عن: de la nouvelle formulation consensuelle de l article objet de desaccord du texte de loi sur le fonciere
Diamètre de 1/8'' à 3'' généralement conforme selon EN 13411-5 Type B
05-06-2024 à 09:15:50
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective d
01-04-2024 à 17:30:39
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, lors d’une séance plénière présidée par Sa
02-04-2024 à 14:02:27
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra mardi une séance plénière pour l’adoption de deux textes de loi relatifs au code pénal et à l’industrie cinématographique, i
01-04-2024 à 14:30:36
ALGER – Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de loi portant règlement budgétaire de l’exercice 202
01-04-2024 à 15:05:36
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:11:17
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji a présenté, lundi devant la commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi sur l&
19-03-2024 à 18:00:01
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156
24-03-2024 à 17:05:36
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séan
02-04-2024 à 14:40:36
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, hier, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:24:59
Le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique a été adopté, ce mardi, en séance plénière, par les membres du Conseil de la nation. S’exprimant à l’issue du vote, la
02-04-2024 à 18:26:07
02-04-2024 à 18:26:06
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji a présenté, lundi, devant la Commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi sur l’i
19-03-2024 à 20:45:12
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique, lors d’une séance plénière présidée par M
02-04-2024 à 17:35:52
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi, a affirmé lundi à Alger que le projet de Code pénal soumis au Conseil de la nation est “inclusif et a
25-03-2024 à 19:05:39
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji, a présenté, lundi, devant la Commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi relative
18-03-2024 à 19:21:56
Le Conseil de la nation tiendra ce mardi une séance plénière consacrée à l’adoption de deux textes de lois. Selon un communiqué du bureau de la chambre haute du Parlement, il s’ag
02-04-2024 à 11:41:54
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji, a poursuivi, mardi, la présentation du projet de loi sur l’industrie cinématographique devant la Commission de la culture, de la
26-03-2024 à 20:07:03
ALGER – Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Abderrachid Tabi a affirmé, mardi à Alger, que l’amendement du code pénal vise à mettre en place une législation mode
02-04-2024 à 16:45:39
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji a présenté, lundi devant la commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi sur l’in
19-03-2024 à 22:51:12
Une journée d’étude sur la nouvelle loi 18-23 portant protection et préservation des terres de l’Etat ou du foncier a été organisée en fin de semaine dernière par la wilaya avec
10-03-2024 à 01:14:35
Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la Nation, le texte de loi fixant le règlement budgétaire pour l’exercice 2021, qui a enregi
01-04-2024 à 15:22:12
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, ce mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal. Ce texte adopté en séance plénière prévoi
02-04-2024 à 17:36:58
Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pén
25-03-2024 à 18:19:49
Le Premier ministre, M. Nadir Larbaoui, a présidé ce mercredi une réunion du gouvernement consacrée à l’étude du nouveau projet de loi fixant les règles de la concurrence. Selon un
17-04-2024 à 16:08:47
Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de <p>The post Présentation du texte de loi portant règlement budgé
01-04-2024 à 17:55:40
Par Nabil M. Attendue depuis quelques années, la nouvelle loi sur l’électricité pourra enfin voir le jour, ce qui permettra un meilleur encadrement de l’activité énergétique du pa
17-04-2024 à 09:52:09
L’avant-projet de loi sur les assurances, dont la mouture est en cours de finalisation, permettra de diversifier les produits et systèmes d’assurances, en mettant l’accent sur l’in
18-03-2024 à 21:17:29
ALGER – Le ministre des Finances, Laaziz Faid s’est entretenu avec l’administrateur représentant la circonscription à laquelle appartient l’Algérie au Fonds mon
06-06-2024 à 22:21:00
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective des […]
03-04-2024 à 15:17:29